Ti t. XXIII. Des Bois en Grurie, Grairie. L;

TITRE XXIII.

Des Bois en Gmzrïe., Grairie j Tiers &D n er.

Artjcie premier.

E N tous les Bois sujets aux Droits de Griserie, Grairie,i Tiers & Danger , la Justice & tous les profits qui enprocèdent nous appartiennent, ensemble la Chaste , Paillon& Glandée privativement à rou$ autres, si ce n’éto't qu’àPégard de h Paiflon & Glandée il y eût titre au contraire,ì 1.

Les parts & portions que nous prenons lors de la coupeA u tances des Bois sujets aux Droits de Gruerie Sc Grairis,seront levées Sc perçues à nacre profit en espèce ou en argent,suivant Pancien usage de chacune Maîtrise où ils sont situés,fans qu'il soit rien changé ni innové à ce regard ; & ne pour-ront être les Bois de cette qualité vendus que par le ministèrede nos Officiers, Sc avec les mêmes formalités que nos aimesBois Sc forêts.

I I I.

TE Tiers & Danger fera levé & payé selon la Coutumeancienne , qui est de distraire à notre profit fur le total de lavente , soit en espèce ou en deniers, à notre choix , le tiers &le dixième > eníbrte que, si ^adjudication est de ttente arpenspour une somme d • trois cens livres, nous en ayions dix ar-pens pour le tiers de trente, Sc trois pour le dixième de íaméme quantité , qui feront treize arpens fur trente ; ou, siNOUS le prenons en argent, cent livres pour le tiers dc troiscens livres, Sc trente livres pour le dixième de la même som-me de uoi:» cens livres.

I V.

S*1L se trouve quelques Bois dans notre Province de Nor-mandie , pour lesquels les Particuliers avent titre Sc possessionde ne payer qu’une partie de ce Droit, à ftavoir le Tierssimplement, ou seulement le Danger qui est le dixième, vou-lons qistil ssv soit rien innové à cet égard.

V.

Les Possesseurs des Bois sujets àTiers & Danger pourrontprendre par leurs mains, pour leur usage, du Bois des neufespèces contenues en PArticle neuvième de la Chartre Nor-mande duRoiLouìî Dixième, de Tannée ra ï 5« qui sontSaulx,