Tit. XXIII. Des Bois enGrurie, Graine. íf

pour ces Bois nous appartiendront entierement, fans que lespossesseurs y puiílènt rien prétendre, mais ils auront la mêmepart aux restitutions, dommages & intérêts qu ils ont droit& coutume d’avoir aux ventes.

XIII.

Les réserves des baliveaux dans les Taillis , & les mêmespeines & condamnations prescrites pour nos Bois, seront fai-tes Sc exécutées pour ceux tenus en Gruerie, Graine, Tiers &Danger .- Enjoignons aux Officiers d’y tenir exactement lamain, & voulons que leurs Droits soient payés fur le prixtotal des ventes, suivant la taxe qui en sera faire pat !e Grand-Maître.

X I V.

SERA fait LUI Registre paraphé d U Maître & de notre Pro-cureur , de toutes les ventes , adjudications & récolemens *fur lequel t eus les Officiers présens ligneront , avec les Pos-sefl'eurs ou leurs Procureurs, & les Marchands ou leurs Fac-teurs s'ils savent signer.

X V.

1 1 . y aura dans chacune Maîtrise un ou plusieurs Sergensyselon le nombre & la distance des Bois tenus par indivis & enGruerie , Grairie, Tiers & Danger, pour y foire la garde Scles rapports des délits, abus Sc malversations, ainsi que ceuxpréposés dans nos Forêts.

XVI.

N E pourront les Posiestèurs prendre aucun arbre vif fansla marque & délivrance du Grand-Maître, lequel à Trustanten fora couper & vendre à notre profit pour la valeur 6c pro-portion de nos droits,

XVII.

LorSQU’IL se fera des ventes ordinaires, les Posiestèursprendront leur chauffage fur leur part de la vente ; mais,s’il n’y avoit pas de vente ouverte , aucun chauffage nepourra être pris qu’en bois mort ou morc-bois des neuf es-pèces, .

x v 11 r.

Les Grands-Maitres visiteront chacune année tous TesBois de cette qualité , se feront représenter les Registres -se-mis & Jugemens donnés fur les délits & malversations, avecTétat des ventes 6r récolemens, & y feront la réformatio»lorsqu’elle sera par eux jugée nécessaire.

XIX.

Les Maîtres Particuliers oú leurs Lieutenant seront obli-ges d’y faire visite avec nos Procureurs du moins une foÌ9Tannée, les Gardes-Marteaux de six mois en six mois, Sc KsSergens fans difeontinuation , donc ils feront procès-verbal-chacun à leur égard, & le mettront incessamment au Greffe

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