tfg Ordonnance des Eaux & Forets ,l’âge du Bois en chacun arpent, outre tons les anciens Kmodernes, qui feront pareillement réputés Fntayes, A com-me tels réservés dans tontes les coupes ordinaires > fans qssenaucun cas on y puisse toucher qu’en vertu de nos LettresPatentes bien & duement vérifiées, ainsi qu’il fera dit ci-après.

I V*

Les Ecclésiastiques , Communautés , Commandeurs -(Economes , Recteurs 8c Administrateurs ne pourront couperaucun arbre de Futaye ou baliveau fur taillis, ni toucherau quart mis en réserve » ou rien entreprendre au-delà descoupes ordinaires 8c réglées, sinon en vertu de Lettres Pa-tentes bien 8c duement registrées, à peine d'amende arbitraireenvers Nous » A de restitution du quatruple de la valeur desbois coupés ou vendus, laquelle , si elle excede cinq censlivres, elle fera employée en fonds pour le Bénéfice," Col-lège, Commanderie , Maladerie ou autre Communauté, 8cle revenu appliqué à PHôpital des lieux pendant la vie ou lapostèffion des Bénéficiers, Commandeurs, Recteurs ou Ad-ministrateurs contrevenans ; A > si la restitution étoic moin-dre de cinq cens livres , elle appartiendra entierement àrHôpital.

V. ^

Nos Lettres ne feront octroyées pour ventes de FutayeSDu Baliveaux réservés , qifen cas d’incendies, ruines, dé-molitions , pertes 8c accidens extraordinaires arrivés par for-fait , guerre ou cas fortuit, 8c non par le fait ou faute desBénéficiers 8c Administrateurs - qui, pour y parvenir, ferontleurs remontrances au Grand-Maître , lequel informera descauses 8c de la nécessité , visitera les lieux en présence dsnotre Procurent en la Maîtrise , fera priser par Experts lesréparations nécessaires, & envoyera au Conseil, ès mains duControlleur Général de nos Finances, son Proeès-verbal, quicontiendra au vrai la valeur, Pétat 8c qualité des boisqu’ostdemandera permission de couper, ensemble le nombre & laqualité de ce qui en restera au Bénéfice ou à la Communauté,Sc son avis, lequel fera joint avec le Proeès-verbal aux Let-tres fous le contre-fcel.

V T.

L*execution de nos Lettres pour coupes extraordinairesès Bois des Ecclésiastiques 8c Communautés, ne pourra êtrefaite que par le Grand-Maître, qui fera protéder en fa pré-sence auxassietes, Martellages, &fera les adjudications &récolemens avec les mêmes formalités observées pour nosBois, taxera les frais 8c droits de nos Officiers 6c autres patlui employés , selon leur travail ? dont il$ seront payés futle prix de ^adjudication.