!

'78 Ordonnance des Eaux & Torêts ,sans notre permission expresiè, & aux Officiers de ie souffrir,fur peine de cinq cens livres d'amende & de confiscation deschevaux & harnois.

XIII.

Ne' fera sait aucune délivrance de Taillis ou menus Bof.t,verd ou fee, dc telle qualité ou valeur qu'ils puissent être,aux Poudriers & Salpêtricrs, auxquels , 6c aux Commissairesdes poudres 6c salpêtres, saisons très - expresses inhibitionsSc défenses d’en prendre fous aucun prétexte , à peine decinq cens livres d’amende pour la premiers fois, du doubleSc de punition exemplaire en récidive , nonobstant Edits ,Déclarations , Arrêts, Permissions Sc Concessions contrai-res.

X ï V.

NuiLE mesure n’aura lieu , Sc ne fera employe'e dans nosBois Sc Forêts, Sc en ceux tenus par indivis, gruerie, grai-rie, ségrairie, tiers Sc danger, appanage, engagement, usu-fruit, & même des Ecclésiastiques, Communautés & Parti-culiers nos Sujets, fans aucuns excepter, que la mesure dedouze lignes pour pouce, douze pouces pour pieds, vingt-deux pieds pour perche, & cent perches pour arpent, à peinede mille livres d 3 amende, nonobstant & fans avoir égard àtous usages Sc possessions contraires, auxquels avens dérogé,,dérogeons, Sc voulons qifau Gresse de chacune Maîtrise &autre Justice il soit mis un étalon de Ja mesure ci dessus pres-crite.

X V.

Dans toutes nos Forêts Sc Bois, Sc ceux des Ecclésiasti-ques, Particuliers, & autres dénommés en Faiticle cì-deslus,il ne fera fait aucune livraison de bais à brûler, soit en casde vente ou délivrance de chauffages, à autre mesure qu’à lala corde, qui aura huit pieds de long, quatre de haut, lesbûches de trois pieds Sc demi de longueur, compris la taille,ïe bois de concrets de deux pieds de longueur, St le cotterttde dix-sept à dix-huit pouces de grosseur, abrogeant les rot-tées, mesures, moules, sommes, charges, voyes. Sc toutesautres mesures contraires.

XVI.

5IRONT laissées Sc conservées au Gresse de chacune Maî-trise, des cartes, figures & descriptions approuvées parleGrand-Maître , dc nos Bois , Buislòns Sc Forêts , Sc de ceuxtenus par indivis, gruerie, graine, ségrairie, tiers & dan-ger , appanage , engagement & usufruit, qui sont dans déten-due de leur ressort, Sc autant dans les Greffes des Tables deMarbre ; le tout à la diligence des Maîtres Particuliers A nvLIToctutusî, à peine de radiation de leurs gages.