Tit, XXVIII# DesRoin*& Chemins Royaux* 85

1 V.

Vouions que , les six mois passés, ceux qui Te trouveronten demeure soient muictés d’amende arbitraire, & contraints,par saisie de leurs biens, au payement tant dn prix des ouvra-ges nécessaires pour restartement , dont ^adjudication ferafaite au moins-difant au Siège de b Maîtrise, que des frais 3cdépens faits après les íix mois, qui feront taxés par le Grand-Maître.

V.

Lhs arbres 3< bois qu'il conviendra couper dans nos Forêtspour mettre les routes en largeur suffisante, feront vendusainsi que le Grand-Maître avisera pour notre plus grand pro-fit., Ô: ceux des Ecclésiastiques & Communautés leur demeu-reront en compensation de la dépense qssils auront à fairepour Festârtemem.

VI.

•Ordonnons que dans les angles ou coins des places croi-sées , triviaires Sc biviaires, qui íe rencontrent ès grandes rou-tes & chemins royaux des Forêts, nos Officiers des Maîtrisesferont incessamment planter des croix , poteaux ou pyrami-des à nos frais, ès Bois qui nous appartiennent, & pour lesautres aux frais des Villes plus voisines Sc intéressées, avecinscriptions 3c marques apparentes du lieu où chacun cheminconduit, sans.qifil soit permis à aucunes períonnes de rompre,emporter , lacérer ou bisser telles croix, poteaux , inscrip-tions Sc marques, à peine de trois cens livres dbmende Si 4 çpunition exemplaire.

V I I.

En 5 Propriétaires des héritages aboutissans aux Rivièresnavigables , laiílëront le iong des bords vingt-quatre piedsau moins de place en largeur pour chemin royal Sc trait deschevaux, fans qu’ils puistcnc planter arbres, ni tenir clôtureou haie plus près que trente pieds du côté que les batteanx setirent, & dix pieds de Tautre bord , à peine de cinq cens li-vres d’amende, confiscation des arbres , 3c d’êrre les conrrc-vpnans contraints à réparer Sc remettre les chemins en état àleurs frais.

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