Buch 
Ordonnance de Louis XIV, Roi de France et de Navarre sur le fait des eaux et forests, donnée à S.Germain en Laye au mois d'août 1669 : avec les réglemens rendus en interprétation jusqu'à présent
Entstehung
Seite
89
JPEG-Download
 

Tit. XXX. Des Chassesì

X I.

Î.ES Officiers de nos Chastes seront tenus dans six mois aprèsla publication des Présentes, de faire fouiller & renversertous les terriers de Lapins qui se trouveront dans nos Forêts »à peine de cinq cens livres damende & de suspension de leursCharges pour un an 5 & en cas qnils y manquassent dans ce.temps, enjoignons aux Maîtres Particuliers, leurs Lieutenans*nos Procureurs & autres Officiers nos Maîtrises ,.de le faireincessamment de prendre des Lapins avec furets & pochesfous les. mêmes peines*

x i r.

Tous tendeurs de lacs, tirasses, tonnelles , traîneaux*?bricoles de corde & 61 d'archal, picces & pans de rets, col-lets, ailiers de fil ou de foye , feront condamnés au fouetspour la premiers fois, & en trente livres ssámende, & poirela seconde, fustigés , flétris Sc bannis pour cinq ans hors-retendue de la-Maînise , soit qtfils ayent commis délit dansnos Focêts, Garennes & Terres de notre Domaine , ou celles-des Ecclésiastiques, Communautés & Particuliers de notre.Royaume fans exception.

X ï I I* f

Faisons très-expresses inhibitions & défenses à tourSeigneurs, Gentilshommes , Hauts-Justiciers , & autres per-sonnes de quelque qualité & condition quiîs soient, de tiréeou chasser à bruit dans nos Forêts, Buissons, Garennes 8 cPlaines, s'ils n'en ont titre ou permission -, à peine contre lesSeigneurs de désobéissance Sc quinte cens livres <Pamende»& contre les Roturiers, dès amendes Sc autres condamnationsindîctes par PEdit de 1601, à la.réservé de la peine mortci'dessus abolie s cet égard»

X I V.

Permettons néanmoins à tous Seigneurs, Gent?lffibm«:-mes & Nobles * de chasser noblement à force de chiens Sc:oiseaux dans leurs Forêts. , Buistons, Garennes & Plaines®,pourvu quils soient éloignés díine lieue de nos Plaisir?®même aux.Chevreuils Lc bêtes noires dans la distance de trois,lieues.

X V.

iKUR permettons aussi'de tirer de Tarquebufe sor toute,forte doiseaux de passage & de gibierhors le Cerf Sc la Bi-che , aune lieue de nos Plaisirs 5 . tant sor leurs terres que sot'nosécangs, marais & rivières.

X V I.

Interdisons LrChaífé anx Chîens-couchatvs en tous-hêux, Sc lufage de tirer en volant, à trois lieues près de noa?j laffits, à peine de deux cens livres d^amende pour la-pre--Luerè- fois, du double pour la seconde , Sc du triple pouri^