Tit. XXX. Des Chassesì
X I.
Î.ES Officiers de nos Chastes seront tenus dans six mois aprèsla publication des Présentes, de faire fouiller & renversertous les terriers de Lapins qui se trouveront dans nos Forêts »à peine de cinq cens livres d’amende & de suspension de leursCharges pour un an 5 & en cas qn’ils y manquassent dans ce.temps, enjoignons aux Maîtres Particuliers, leurs Lieutenans*nos Procureurs & autres Officiers dé nos Maîtrises ,.de le faireincessamment de prendre des Lapins avec furets & pochesfous les. mêmes peines*
x i r.
Tous tendeurs de lacs, tirasses, tonnelles , traîneaux*?bricoles de corde & 61 d'archal, picces & pans de rets, col-lets, ailiers de fil ou de foye , feront condamnés au fouetspour la premiers fois, & en trente livres ssámende, & poirela seconde, fustigés , flétris Sc bannis pour cinq ans hors-retendue de la-Maînise , soit qtfils ayent commis délit dansnos Focêts, Garennes & Terres de notre Domaine , ou celles-des Ecclésiastiques, Communautés & Particuliers de notre.Royaume fans exception.
X ï I I* f
Faisons très-expresses inhibitions & défenses à tourSeigneurs, Gentilshommes , Hauts-Justiciers , & autres per-sonnes de quelque qualité & condition qu’iîs soient, de tiréeou chasser à bruit dans nos Forêts, Buissons, Garennes 8 cPlaines, s'ils n'en ont titre ou permission -, à peine contre lesSeigneurs de désobéissance Sc dè quinte cens livres <Pamende»& contre les Roturiers, dès amendes Sc autres condamnationsindîctes par PEdit de 1601, à la.réservé de la peine dé mortci'dessus abolie s cet égard»
X I V.
Permettons néanmoins à tous Seigneurs, Gent?lffibm«:-mes & Nobles * de chasser noblement à force de chiens Sc:oiseaux dans leurs Forêts. , Buistons, Garennes & Plaines®,pourvu qu’ils soient éloignés d’íine lieue de nos Plaisir?®même aux.Chevreuils Lc bêtes noires dans la distance de trois,lieues.
X V.
iKUR permettons aussi'de tirer de Tarquebufe sor toute,forte d’oiseaux de passage & de gibierhors le Cerf Sc la Bi-che , aune lieue de nos Plaisirs 5 . tant sor leurs terres que sot'nosécangs, marais & rivières.
X V I.
Interdisons LrChaífé anx Chîens-couchatvs en tous-hêux, Sc l’ufage de tirer en volant, à trois lieues près de noa?j laffits, à peine de deux cens livres d^amende pour la-pre--Luerè- fois, du double pour la seconde , Sc du triple pouri^
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