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5?4 Ordonnance des. Eaux & Forêts --

de nos Plaisirs, ne pourront faire aucuns exploits que pourle fait de nos Eaux 8c Forêts & Chastes, à peine de falix, ré-voquant pour cet effet toutes Lettres d’ampliatiori queNóhsleur pourrions avoir accordées.

XI.

La collecte des amendes adjugées es Capiraineries desChastes de nos Maisons Royales ci-dessus nommées, fera faitepar les Sergens-Collecteurs des amendes des lieux, lesquelsfourniront chacune année un état de leur recette 8c dépenseLu Grand-Maître , dans lequel pourra être employé jusques ala sommé de trois cens livres par nos Capitaines ou lentsLieu'tenans, pour les frais extraordinaires de Procès & dc Jit-llice de leurs Capitaineries , & pourront taxer anx Gardes-Chasses leurs salaires pour leurs rapports fur les deniers desamendes, dont le revenant-ben fera mis entre les mains duReceveur de nos Bois ou de notre Domaine , pour le payer8c en compter comme des autres deniers de son maniement.Défendons à tous Greffiers, Sergens, Gardes-Chaíîës dc au-tres Officiers, de shmmiscer en la collecte des amendes desChasses; pourquoi, à cet égard, fera observé ce qui elì or-donné pour les améndes de nos Forêts.

X L I.

Supprimons toutes Charges de Prévôt, Commissaires &Controlleurs Généraux & Particuliers des Chastes, ènfembletous les OKciers'qui pourroient avoir été pat eux commisfous quelque titre que cé soit, faisant défenses aitx uns & auXautres d’en continuer l’exercìce, à peine de faux, de millelivres d’amende , & de tous dépens, dommages & intérêtsd^s Parties.

TITRE XXXI.

De la Pêche.

AlIICU PREMIER.

D ÉFENDONS à toutes personnes, autres que Maîtres Pê-cheurs reçus ès Sièges des Maîtrises par les Maîtres Pat-îiculiers ou leurs Lieutenans > de pêcher fur Fleuves 8c lUvkpies navigables, à peine de cinquante livres d’amènde 8c èconfiscation du Poisson , filets <k autres instrumens de PêchL|>our la prenûeïe foi? ?. L pour la seconde ? de cent liv^eH-

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