SCO
Ordonnance des Eaux & Forets ,
I I.
Ceux qui auront éhoìipé , ébranché & déshonoré des ar-bres, payeront la même amende au pied le cour, que § ilsJes avoient abattus par le pied.
I l I-
Pour chacune charretée de merrein, bois quarré de sciageLU de charpenterie , l’amende sera de quatre-vingt livres;pour la charretée de bois de chauffage, quinxe livres ; pour lasomme ou charge de cheval ou bourrique? quatre livres ; &pour le fagot ou souée, vingt fols.
P o U R étalons, baliveaux , parois, arbres de lixiere &autres arbres de réserve , cinquante livres ; pour pied corniermarqué de nette marteau , abattu , cent livres, Sc deux censlivres pour pied cornier arraché & déplacé : Réduisons néan-moins Pamends pour baliveaux de Page du bois réservé dansles taillis au-dessous de vingt ans, à dixlivr.es*
V.
Si les délits se trouvent avoir été commis depuis le cou-cher jusques au lever du Soleil, par scie ou par feu, soit parles Officiers des Forêts ou des Chastes, Arpenteurs, Payeurs,Gardes, Usagers , Coutumiers , Pâtres , Paiílònniers, mar-chands Ventiers Sc leurs Facteurs, Gardes-ventes, Bûcherons ,Charbonniers , Charretiers, Maîtres de Forges. Fourneaux,Thuíliers, Briquetiers, & tous autres employés à Pexploi-çation des Forêts & les atteliers des bois en provenans, l'a-*menée fera double.
VI.
Vouions que toutes les personnes ci-destùs soient privéesjçn cas de récidive ; savoir, les Officiers, de leurs Charges ;les Marchands, de leurs ventes, Sc les Usagers de leurs droits& Coutumes, Sc que tous soient bannis à perpétuité des Forrets, fans qu’ils puissent espérer aucunes lettres de pardon,rétablissement, commutation Sc rappel de ban, que Nous dé-fendons à notre amé & féal Chancelier de sceller, Sc à tousJuges d’entériner , nonobstant commandement ou jussionscontraires, déclarant dès à présent nulles & de nul esset Sc va-leur toutes çelles qui pourroient être obtenues.
VII.
DEMEURERONT les Marchands , Maîtres de Forges, Fer-miniers, Usagers, Riverains ou autres occupans les maisons,fermes & autres héritages dansPenclos &à deux lieues de nosforêts»responsables civilement de leurs Commis, Charretiers,Pâ r res Sc domestiques.
* ~ V t T I.
gx d’autant que les amendes au pied du tour ont été ré-