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des Eaux & Forêts,
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ARREST DU CONSEIL,
Q.UI caste T Arrêt du Parlement de Dijon du 31 MarsuSSr,'feulement en ce qu’ìl ordonne que les Officier du Siègede la Table de Marbre pourront, en.fait de réformation*prendre rattache dudit Siège fous le nomdaGraad’Maîtr-edes Baux. ct Forets »
D u premier Août i68r»
E Roi s’étant fhit représenter en son Conseil VArrêt
I 1 du Parlement de Dijon du z r Mars 1681, rendu entrele sieur de Manroy, Grand-Maîtrc des Eaux ct Forêts deFrance au Département de Bourgogne & Brestè, ct les Offi-ciors du Siège de la Table de Marbre établie a u Palais deDijon, par lequel, entr*autre$ choies, il a été ordonnés.£í néanmoins , en fstit de réformation , le Gra/ul-MaUre ètoitéloigné de plus de dix lieues du Siège où le désordre jera com-mis , les Officiers dudit Siège de kr Table de Mur bu: > cn casque d affaire requière célérité •> pourront faire l'infruBion aprèsaiiât pris Rattache du Siège fous le nom de Grand-Maftre. EtSa Majesté étant informée que cette clause est directementcontraire à ^Ordonnance furie sait des Eaux ct Forêts, àmois d’Acút 1-669, enregiii-vée audit Parlement., Titre des-Tables de Marbre t Article V 111 . portant : Nc pouv-ront les-Lìeutenans O" Officiers des Tables dz Marbre-entreprendre au--tune réformation , s'ìls t?ont été Commis pat Sa Mai<fié ou par-le Grand-Mattre : fi toutefois le cas requérait céléritéZT queeUs Grands - Maîtres sussent éloignés de plus de dix lieues- d»Siège où- le déjordi e ferait commis , ils pourront faire^d infrac-tion après avoir pr-is leur attache , ZfT donner les Jugemens inter-locutoires , fans qu'il s puisent- passes outre au Jugcrn ?nt'dijfinò~tift qden présence des G r an ds - Maîtres* A quoi voulant pour»*voir; Oiit le rapport du Sieur Colbert, Conseiller ordinaire*au Conseil Royal > Controlleur Général des Finances r: LE.ROI EN SON CONSEIL , a caste & annullé ledit. Arrêt:du Parlement deDìjon du 31 Mars xó&i-,. feulement en-eeeqifil ordonne qi*c les Officiers d u Siège de la Table de Mar-bre pourront , en fait de réformation, prendre Patrache-án^dit Siège fous le nom du.-Grand-Maîcre des Eaux ct Forer?»-St fait Sa Majesté défenses aux Officiers dudit Siège dìelr:Table de Marbre ct. autres Officiers , d’exécutet <urcune&.Comnvst>ons ni riciv.entreprendre,, s’ils ne font commis à eetêt par.Mayesté- ou qu’iij nVyent pris l'attaalic.du.Giaadár