des Eaux S* Forêts.

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ÉDIT DU ROI,

Portant Règlement sur les Amendes des Eaux & Forêts*

Nota. Dix Juillet 1744-, Arrêt pour Vexécution des Arti-cles LVII. & IVIII. Audit M dit. Sei-e Aont 1746 , Arrêtfjui ordonne l* exécution des Articles XVII. CT* XV 11 I. du TitreXXXII. dt l*Ordonnance des Eaux & Forêts dn mois d'AobtI669 , €7 des Articles I. VI. XI. XV. XVI. XVTI . XVIII..XIX XX. XXI. XXIII. XXVII*. XXVIII. XXIX. XXX*.& XXXII. du présent Eâìt;

Donné à Paris au.mois de. Mai 1716 .

L OUIS , par la grâce de Dieu , Roi de France & d<Navarre : A tous présens & à venir, SAL V T.. Le feuRoi , notre très honoré Seigneur &bisaye;ul, connoistanS.toute l’importance de la conservation des Eaux & Forêts deson Royaume , s’étoit attaché à établir une juste administra-tion de ce précieux Domaine de fa Couronne î. dans le desseinde réprimer les abus qui s'*y étoient introduits en grand nom-bre , il avoir rendu ^Ordonnance des Eaux & Forêts du moîsd’Aout 1669; mais Inexpérience a fait connoître que cetceOrdonnance n*en a pas entierement interrompu le cours,principalement pour ce qui regarde la punition des délits,commis dans nos Forêts, la perception des amendes ct resti-tutions, ct emploi des deni.-rs qui en proviennent : abus«Fautant plus préjudiciables, que la conservation de nos Fc**-rêts dépend de Inexécution des condamnations prononcées,contre, les délinquans, dr de Pemploi du produit de<- amen-des, au payement des ouvrages nécestaires pour le repeuple-ment & l’encretien des Bois . Les créations des Receveurs,Controlieurs > Inspecteurs & Collecteurs des amendes, faites-par les Edits des mois de Février 1691, Juillet 1697, No-vembre 1.-04, Janvier ct Mars t ’c 8 > par le moyen defqueî-îes il parMsloic que le recouvrement des amendes devoir êrr©assuré , bien-loin de rétablir ''ordr nécessaire à leur percep-tion, y ont apporté une nouvelle confusion, Peu de persnn--fles s’étanr fitit pourvoir des OfFces de Gardes Généraux,.Collecteurs des amendes, la collecte n’en a point été faite:dans la plupart des Maîtrises : les Receveurs exempts de lacollecte ont négligé entierement leurs fonctions, n’ont pointSeudu. compte d.es deniers qu’ils av.oifiAt. re$us ? & onc. m.èmÇ;