\yié des Eaux ô* IPorhs'.
íont mettre aucun en blanc > à peine 3e ciriqujfltí Uvres d’a-,
monde.
X V.
I E s » IT S Rolles ne comprendront point les amendesprononcées fur les appellations, soit qu’elles ayent été dimi-nuées ou augmentées.
XVI.
Les Receveurs des amendes des Tables de Marbre AChambres des Eaux & Forêts , établies près nos Parlemeris,iront prendre lesdits Relies "qui leur seront délivrés fans fraispar les Greffiers, &envoyeront dans la huitaine, aux Of-ficiers de chaque Maîtrise , dans Retendue de laquelle les con-damnés à Ramendé seront domiciliés, un extrait desditsRol-les, qui contiendra le nom & lé domicile des condamnés Xl’amende, au bas duquel lesdits Receveurs mettront leurscontraintes.
XVII.
L E s D r T s Receveurs marqueront fur leurs Registres Tejour de l’envbi desdits extraits > dorit ils feront tenus d’affrsh-.chir les parquets de port.
XVIII.
IL fera fait mention, dans les Registres d’Audience, dnjour de la réception desdits extraits, qui feront remis à 1*diligence de notre Procureur, dans la huitaine, au Garde Gé-néral ou Collecteurs, pour en faire la collecte à la remise dçcinq soli pour livre.
X I X.
Les Collecteurs des amendes compteront aux Rece-veurs defditcs amendes, le dernier jour de chaque quartier,de la collecte des amendes 'prononcées dans le quartier pré-cédent celui qui finira , & remettront ès mains desdits Rece-veurs les deniers provenans de ladite collecté, à la réserveseulement des cinq fols pour livre du montant de leur re-cette.
X X.
Fau Te par lesdits Collecteurs de rendre compte dansledit terni, voulons qu ils soient contraints par lesdits Rece-veurs, après la premiere sommation , au payement du mou-rant entier desdits Rolles.
XXI.
1. V N cmiicctettrs íciijm tvíiiis uq ís m rtCt -’c èíIT
montant des Rolles des Maîtrises, & des extraits de ceux desTables de Marbre qui leur auront été remis ; ensemble ducontenu aux états des condamnations que les Grands-Maîtresleltr remettront , sauf à porter en reprise les parties, dont les(condamnés auront obtenu décharge ou diminution én cause