^,2,-9 àes Eaux & Forets, $

aunces secours qui pourront dans la lune être accordés aux-è.íìzs Communautés , Nous avons estimé que , pour en i éti-rer plus dhiuìité , & .pouvoir en faire une répartition pro-portionnée auxbesoins des Communautés. , il éroic à propos'que tout ledit produit fût rassemblé & joint anx deniers deros aumônes ordinaires', pour être distribué en Conformitédo nos ordres, par 1c sieur Sezile, Trésorier de nos aumô-nes , qui, depuis vingt amiées, a donné des preuves authen-tiques de son expérience 6c de fa fidélité dans les foncionsde fa Charge 5 à quoi Nous avons pourvu par TArrêt ci-attaché sous íe -contre-feel de notre Chancellerie, cejour-dTiir. donné en noue Conseil dTitac, Nous y étant, peurTexécution duquel Nous avons ordonné que nos lectres furce nédeíUires /croient expédiées. A Cl:S CAUSES, de Tavìsde notre Conseil, Nous avons ordonné, Sc par ces Présencesfionées de noue main, ordonnons Texccucìon des Arrêts& Lettres-Patentes portant retenue du dixième fur íe prix6e ía vente de différens Bois appartenans à des Communau-tés ecclésiastiques & Parques, dont Nous avons permis lacoupe, pour être ledit dixième appliqué aux besoins desCommunautés Religieuses *, & en conséquence , que hs de-niers provenans de ladite retenue , ainsi que de celle quipourra être ordonnée dans la fuite au profit defdircs Com-munautés, fur le prix des Bois dont Nous permettrons Jacoupe, & que Nous trouverons à propos d’asiujenir à cetteretenue, feront remis par les Receveurs généraux de nosDomain-ts Sc Bois entre-les mains dn sieur 8e2.de , Trésoriergénéral des offrandes , aumônes ,-dévotions Sc bonnes œu-vres, que Nous avons commis a cet effet, Sc ce fur ses sim-ples quittances , qui feront passées Sc allouées eu la dépensede leurs comptes, fans difficulté : Commettons aussi leditsieur Sexile pour recevoir du sieur Doyen ie jeune , Notaire ,ce qui reliera du bénéfice de quinte pour cent fur 1c pro-duit de h Loterie établie en faveur dcfdites Communautés ,après Rentier acquittement des parties contenues en Tétât an-nexé à TArrêt de notre Conseil du 21 Octobre 1727 > ensem-ble les deniers qui proviendront des autres secours qutpourront être dans la fuite accordes aux Communautés Reli-gieuses , pour être Íe tout distribué par ledit sieur Sezîìeà qui Sc ainsi qiTil fera par Nous ordonné , à la charge parledit'sieur Sezíle de compter annuellement, & avec les de-niers de ses exercices ordinaires, Sc par chapitres distincts& séparés, tant dudit excédent du bénéfice de quinte pourcent, quç -dud.it dixième, & des autres secours à accorder,auxdites Communautés. Si vous mandons, que ces Présen-tes vous ayez à faire l.re , publier & regifirer, Sc le contenuen icell.es executer selon leur fo:me Sc teneiir : Cati rel eft

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