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1717 àesHíiuoc& Forêts* _ Z5Z
Phonneur & à la réputation d u Demandeur ,<juï fe trou se-raient répandus dans la nouvelle Requête dudit Guidot d« ídudit mois , seroíent & demeureroient supprimés , il lili Ritfait défenses , & à Me. le Pelletier le jeune son Procureur, deplus récidiver , à peine de punition corporelle , il fût or-donné que l’Arrêt feroît lu, publié & affiché, même danala Ville de Chaumonc & à Sexfontaines » ou ledit Guidotavoir répandu lesdits Libellesle tout à ses frais & dépens 5& condamner en outre ledit Guidot & son Procureur solidai-rement en icoo livres de dommages & intérêts, &aux dé-pens , sauf a M, le Procureur Général pour la vindicte pu-blique , à.prendie telles conclusions qiPil ayiseroit bon être-d’une.part , ôc ledic-sieur Guidot, Défendeur anxdin s dêuxRequêtes ; & ledit Me. le Pelletier le jeu:.e , Défendeur,àda derniere dudit jour 6 Septembre présent mois, d’aw-tre part, après que Laverdy , Avocat d'Antoine Ftbure;*Griffon, Avocat de Louis Guidot >& Coquereau , Avocatdudit sieur Laugeois , & autres ont été ouïs pendant deuxAudiences, ensemble Jolly de Fleury pour le Procureur Gé-néral du Rov t Notredite Cour reçoitles Parties de Co-quereau opposantes à PArrêt Révocation , & la Partie deGriffon, appeìlame de la Sentence du 2.3 Mars-iyzy , fai-san r droit sur ledit appel , a mis ct met l'appellarion aunéant ; ordonne que ce dont est appel sortira son plein ct en-tier effet j condamne l’Appellant en l’amende de 12 livres,& néanmoins renvoyé la demande portée en ladite Sentenceaux Requêtes du Palais., pour y procéder suivant les dernierserremens ; à cet effet ordonne que le Procès-verbal du 2 6Avril 1735 déposé au Greffe de la Cour ,.fera porté au 1Greffe des Requêtes du Palais; condamne la Partie de Gri£son aux dépens à cet égard, même en ceux réservés ; ordonne'que les termes injurieux inférés dans la Requêteimprimée &dans celle du 5- Septembre présent mois, demeureront sup-primés; fait défenses au Procureur de la Partie de Griffon)de signer à-Pavenir de pareilles Requêtes ; le condamne , en-semble la Partie de Griffon aux dépens de ladite Requêteimprimée, ct-celle du 5 Septembre présent mois : En tantque touche l’appel interjette par les Parties de Laverdy ct-Griffon de la Sentence du n Mai 1737, a mis & met les ap--pellations & ce dont il a été appellé au néant? émandant,.décharge les Parties de Laverdy & dé Griffon des condam-nations eontiPelie prononcées ; déclare nul le Procès-verbâlídu 25 Avril 1737 , fur le surplus des demandes-, íïns ct con* -clufìons des Parties, les met hors de Cour ; faisant droitesur le réquisoire du Procureur Général du Roi, sait défenses -aux Juges de la Table de Marbre de donner à .Pa.venir.de p a*wfavtni-at* íù.de prendre la qualité de-Cour : fait pareille*-