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-lance ; que Ê&s Propriétaires & PofìèíTèurs de Bois dans Re-tendue da Bailliage de Langres accourûmes à en jouir. &disposer à leur gré pendant plusieurs années qtfà duré Pins'tance d J entre la Maîtrise Je Chaumont d’unepart,& cellede Sens d’autre , pour raison du ressort en Retendue de l'an-«ien Bailliage de Sens. Cette instance ayant été décidée«omradictoirement entre les Grands-M'aítres des Départe-mens de Paris Sc Champagne , & les Officiers dcfditcs Maî-.irises de Chaúmont 2 c Sens , en faveur de ladite Maîtrise dcSens j par Anêt du Conseil du 4 Février 1727 , il suc pourlors question d’éCabiir le bon ordre dans les Bois situés dansî’étendue dudit Bailliage de Langres , 2 c fur ce qu’il avoir«té reconnu L constaté par un Procès-v-erbal en bonne formedu 17 Février 1735 , qssíl avoir été fait des défricbemeflsdans les Pâtis Communaux des Habitans du Village d 7 Ar-Jbot , les auteurs de ces défrichemens ayant été assignés SSSiège de ladite Maîtrise , les Sieurs du Chapitre de Langres qui y avoient été pareillement traduits pour délits commisdans IcursBois, ne purent se refuser aux inquiétudes des Os-liciers du Bailliage de Langres, qui firent naîrre un conflitde Jurisdicticn , 6 c ce conflit a été terminé par Arrêt àiConseil du 6 Mars 1736 , qui a cassé Sc annullé tome la pro-cédure faite devant les Officiers du Bailliage de Langres, &tout ce qui pouvoir s'en être ensuivi, Sc a ordonné que l'Or-donnance des Eaux & Forets du mois ssAoiit 1669, Tjttffdes Bois appartenans aux Communautés Sc Gens de Main-morte Sc les Arrêts du Conseil des 16 Mai 1714, 22 Février2729, 19 Juin 1731 , Sc 29Mars 1735 , seroient exécutésselon leur sonne Sc teneur 5 Sc qtie conformément à iceux,îesdit Sieurs duClvapître , pour la coupe des Bols de furayeL balliveaux ; Sc les nommés Jean Lambert, Claude VenLchou Sc Félix Cardot, pour les défrichemens par eux faitsde partie des Pâtis Communaux des Habitans d’Arbot, se-soient tenus de proceder au Siège de ladite Maîtrise, commeauparavant lefdites Procédures, appel Sc assignations, jus-ques à Sentence déstnitive inclusivement , sous Rappel en hmanière accou? u-méc, &c. LE ROI EN SON CONSEIL,ayant égard a la Requête , sitns s^arrêter à Pacte en- forme delú'glement fait le iS Juin 1738 > par les Officiers du Bailliagede Langres en ce qui concerne les Pâtis & Communaux desHabitans des Paroisses situés dans le restort dudit Bailliage ,que Sa Majesté a caste Sc annullé, ainsi que tout ce qui peut s*eraêtre ensuivi, a ordonné Sc ordonne, que B Article XX. duTi-tre xxv. de ^Ordonnance des Eaux & Forêts du mois d’Août1669 , ensemble ics Arrêts da Conseil des z 6 Mai 1724, 22Février 1-/29 , 19 Juin r731 > 29 Mars 1735 ? Sc notammentcelui du 6 Mars J73<5 ? ferçnt exécutés, félon leur forme &