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ORDONNANCE

De Jff. le Grand - Jtfastre des Eaux, & Forets déFrance > a u. Département de Metç,

Q U T maintient respectivement les Officiers de la Maîtrisede s Eaux & Forêts de Sedan , & les Officiers de Ja Grue-rie Royale de Moncmedi, Ressort de ladite Maîtrise deSedan , dans les Drojts de Jtirisdiótion 8 : fonctions appar-tcnans auxdirs Officiers, chacun en droit foi, conformé-ment à ^Ordonnance des Eaux & Forêts d n mois d’Aotit1669 , ct aux Edits de Novembre 1669 ct Mai 171,6.

Du premier Août 1754 .

DÉCLARATION DU ROY,

.Donnée à Fontainebleau le 3 Novembre 1754-

’Qui fixe le temps auquel les Officiers des Maîtrises deSEaux ct Forêts jouiront des portions des quatorze denierspour livre du prix des Bois du Roy, qui leur ont étéaliénés par Edit du mois de Février 1745.

’Jtegiflréc en la Chambre des Comptes le 20 Décembre suivant »

L OUIS, par la grâce de Dieu , Roy de France & deNavarre : A tous ceux qui ces présentes Lettres verront»SALUT. Par l’Article V. de notre Edit du mois de Fé-vrier 1745 , Nous avons, pour les causes y contenues, attri-bué , &c. A ces CAUSES, de l’avis de notre Conseil, &<de notre certaine science , pleine puislànce & autorité Roya-le, Nous avons par ces Présentes, signées de notre main,dit, statué ct ordonné , disons, statuons ct ordonnons?.Vouions ct Nous plaît :

Article Premier.

Que ceux de'nos Grantîs-Maîtres, Receveurs générauxde nos Domaines ct Bois , Receveurs particuliers de nossstzis, ct Officiers des Maîtrises des Eaux ct Forêts, qui ont