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Réglanens
SENTENCE
De la Maîtrise des Eaux 0 * Forêts de Paris ,
Qui condamne les Particuliers y dénommés aux amendes,dommages & intérêts, pour avoir fait des Souches & Sou-ciions verts dans les Bois des Plantes, sis au Tcrr.oir deLinois fous Montlhery; Ordonne l’exécution des Ordon-nances & Sentences pour la Pohçe & .conservation desBois : Fait itératives défenses à tous Marchands de Bois& autres, d'arracher aucunes Souches ni Sonchons dansles Bois & Forêts, & d’cnrrer en iceux avec coignées,serpes ni autres serremens ; .d'y faire des Souches, couperdes Taillis, ébrancher les Arbres, y mener aucuns Bes-tiaux, à peine de trois cens livres'd’smçnde envers SaMajesté , emprisonnement de îeurs- personnes a-utrespeines y portes ; d'lre.heter des Bois ou Souches de délit,2 peine de pareille somme de trois cens livres d’amende»
Du ij Mars 1756.
ARREST DU CONSEIL,
Q 0 1 décharge , 1 e Maître Pasticiilier de Bellesme de lanomination'de sa personne , pour faire les fonctions deMaire de ladite Ville.
t)u 6 Avril 1756.