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des Eaux & Torits.

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ciflemens à les faire demander par le Maître Particulier quiprésidera.

X I.

SERONT ^Ordonnance des Eaux & Forêts dn mois cFAo&c1669, & le Règlement du io Août 1734» exécutés félonleur forme Sc teneur, pour tout ce qui n’est point rappelledans le présent Arrêt.

X I I.

SUR le surplus des demandes, fins Sc conclusions des Par-ties, Sa Majesté les a mis hors de Cour. Enjoint auxdiçsMaître Particulier Sc Lieutenant de ladite Maîtrise, de sirconformer exactement, Sc audit Sieur Grand-Maître de tenirla main à l’exécution du présent Arrêt, lequel fera à cet ester,à la diligence du Procureur de Sa Majesté en ladite Maîtri-se, lu, publié à PAudience, enregistré au Greffe dsicelle ySc exécuté nonobstant opposition, Clameur de Haro, Char-te Normande, ou autres cmpêchemens généralement quel-conques , pour lesquels ne fera différé & dont si aucuns in-terviennent > Sa Majesté s’en est, 6 c à son Conseil y réservé lateonnoistance , & icelle interdite à toutes ses Cours Sc autresJuges. Fait au Conseil d’Etat du Roy, tenu pour les Finan-ces à Versailles le quatre Mai mil sept cens cinquante-six.

Signés DE VOUGNtf.

ARREST DU CONSEIL,

Concernant les Amidonniers établis fur le faux Rû de ljRiviere de Bièvre, dite des Gobelins , Fauxbottrgs SaintMarcel Sc Saint Victor, ou dont les eaux de leur Com-merce rendent dans ladite Riviere ; Sc portant Règlementdes sommes à contribuer annuellement par lefdics Amidon-ni^rs, chacun en droit foi, pour Fentreuen dudit faux Rtu

Du 4 Mal 1756.

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