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sucuns Bois fur ladite Riviere , au dessus de ladite Ville deTroyes , depuis le 15 Mars jusqu’an premier Octobre de cha-que armée , ni de chercher les Bois perdus ou canards , passéledit jour 15 Mars , ni enfin de faire , après ledit temps, au-cune chose sur ladite Riviere au sujet dudit Flottage, estfaçon quelconque, & sons quelque prétexte que ce puisse être rPermet Sa Majesté aux Maire Sc Echevins de ladite Ville deTroyes , de faire enlever & démolir les pieux appelles chan-lattes ou arrêts, qui traversent ladite Riviere au-dessus du-déversoir de Censey-Saint-Julien, ensemble les autres pareilsarrêts, pieux ou cfianlattes nuisibles au cours del’eau , quipourroient se trouver fur ladite Riviere , st mieux n’aimenflesdits Godot Sc Conforts faire enlever, à leurs frais, dans-*quinte jours, 3 compter de celui de la lignification du pré-sent Arrêt, ceux defdits arrêts ou chanlattes qtfiìs auroìenc:pû avoir fait poser : Ordonne en outre Sa Majesté, qu’à la ve-nir tontes personnes qui feront flotter fur ladite Riviere »seront tenues de faire poser, immédiatement avant le flot.,,entre le Canal du Flottage Sc le Pont de Cenfey, des chan—lattes ou arrêts suffifans , comme auffí de les faire retirer Scenlever immédiatement après le flot, le tout à leurs frais Scdépens ; k qu*à chaque flot qui fera fait à Tavcnir au-défiasde ladite Ville de Troyes , les Marchands ou Particuliers àqui appartiendront les Bois, feront tenus de déclarer ou deseire signifier, à leur choix, a u Greffe de PHôtel de laditeVille de Troyes , dix jours avant que de faire jetteslesditsBois à Peau, leurs noms, qualités & demeures & de leurs-Associes, quels jours ils feront jetterlesdits Bois , la quan*-uté de Bois qu’ils entendent faire flotter, Sc de quelles adju-dications lesdits Bois proviendront, lesquelles déclarations ,lorsque lesdits Marchands ou Particuliers Flotteurs choisironn-cctte voie , seront par eux signées & reçues gratuitement Lsens aucuns frais par le Greffier dudit Hôtel dé Ville ; Sc furle surplus des demandes , fins Sc Concluíions des Parties, 8»"-Majesté les a mis A met hors de Cour Sc de Procès : Et fera-je présent Arrêt imprime, lu, publié Sc affiché dans tous-ses endroits accoutumés de la Ville , Fauxbourgs ^Banlieue ■de Troyes , Sc par-rouc ailleurs oh besoin fera , à ce que -personne n’en prétende cause d’ignorance. Fait au Conseil!d Hat du Roy, tenu àCompieene le sixième jout du mois de -dtuilet mil sept cens cinquante-six* Collationné.

Sigté.) v L V-O.UGKÏ;,

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