RéglemenS

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ORDONNANCE

De La Maîtrise des. Eaux & Forets de Paris y

Qui ordonne que tous Propriétaires ou Détemptcurs àhéritasses riverains du bras de la Riviere d’Efìampes ,appelle des Bordes , depuis le Moulin de l’Orme júfqu’auMoulin de Chantereine,.-seront tenus de faire le curage àvif fonds de ladite étendue de Riviere , arracher & en-lever les Arbres qui fe trouveront dans le lit de la R:*viere, ou plus piès qu'à deux pieds fur les Berges, &d'ôter tout ce qui pourroit nuire audibre cours des caux a -ou rétrécir le lit de ia Iliviere, &c.

Du 1$ OílobfZ 1756 .-

ARREST DU CONSEIL,

Qui fait défenses au Chapitre de Notre-Dame du Val déProvins, d'exiger aucuns droits des Adjudicataires des Boisdu Roy,pour ce ix qu’iîs feront conduire &• débiteront eux-mêmes dans ladite Ville de Provins & autres endroits.

D u. 28 Ocîobre 1 7 $6*

ARREST DU CONSEIL,

Bortant qu'à Pavenir los Habitans Sc Communautés desPareilles de la Province dé Champagne, feront ternis defe conformer , pour ce qui concerne les Adjudicationsdés Paris , Usages, Communes, Rivières & Bois taillis»a 1 Ordonnance du inois d’Aoút jóô^j fous les peines /xorcéer.

D.u L Novembre 1756»

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A.R R EST