§757

des Eaux & EorêtS.

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SENTENCE

De la Maîtrise des Eaux G* Forêts de Paris

Qui ordonne l’exécution des Arrêts du Conseil Sz Ordon-nance de M* le Grand-Maître, des 31 Janvier 1747 j 15Août 1749 , Sc 23 Mars 175r , concernant h conservationîk retenue de douze pieds largeur de bois, le long desroutes de chastes dont les Forets de Senarc, Rougeaux ,Moncgriifon j Bois Notre-Dame , font percées 3 c traver-sées, fous les peines Sc amendes portées auxdits Régie»mens : Èt pour la conservation & bonne exploitation deaBois , ordonne, conformément anx Articles XLIÍ. XLiV.&- XLV. du Titre des Assiettes Sc Ventes des Bois de^Ordonnance de 1669 ; 3 u> à l’avenir , & à mesure desCouoes efdites Forêts & autres Bois adjacens, à commen-cer la présente année 17575 les Propriétaires ou Mar-chands , qui feront lesdites exploitations , feront tenusdébattre les Taillis & Baliveaux à fleur de terre , Sc deravaler à la coignée les nœuds d'anciennes Souches, chí-cots & estots ; ensorte que le terrein des Ventes soit uni Scpratiquable , fans aucun danger pou c les Chastes de SaMajesté , que les Bois y puissent recroître plus facilement,& ce ions les peines & amendes y portées,

Du 14 Janvier 17 57 -

ARREST DU CONSEIL,

Qui oalse une Ordonnance de îa Sénrcbauslee d’Angers j& ordonne Inexécution de celle du Grand-Maître, ren-due au sujet du pâturage des Bestiaux fur les Communes,avec défenses aux Officiers de ladite Sén^chaustée de neplus entreprendre à Tavenír fur les fonctions attribuéesaux Officiers des Eaux & Forets.

Du r; Janvier 1757.

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