ípS Réglemens >7)7

hiantes, faisant partie de celui de ladite Maîtrise, les Mar-chands exploitant les Cois des Seigneurs Ecclésiastiques ScParticuliers, loin d’apporter dans leurs exploitations les foinsSc Inattention que l’uciîité de cette espcce de biens demande,semblent, au contraire > avoir dessein d’introdutre les abusles plus préjudiciables à la renaissance desdits Bois , Scc* ETTOUT Considéré : Nous, ayant égard à la Remontrance& réquisition dudit Procureur d u Roy, ordonnons que l'Or-donnance des Eaux & Forêts du mois d’Aout 1669 , feraexécutée scion fa forme Sc teneur; & en conséquence, queîes Propriétaires & Possesseurs de Bois , en Retendue duBailliage de Mantes , où les Marchands auxqucîs ils aurontvendu leurs Bois, ne pourront faire ou entreprendre aucunecoupe , que les Taillis n’ayent au moins atteint sage de dixans, conformément à P Article premier du Titre XXVI. deladite Ordonnance concernant les Bois apparrenans aux Par-ticuliers, & que fous la réserve de seifce Baliveaux, par ar-pent, dans le choix desquels ils auront attention de ne ré-server que des brins de bonne essence & de Ja meilleure es-pérance ; que pareillement ils ne pourront entreprendre lacoupe de leurs Futaies Sc Baliveaux fur taillis, qifen fe con-formant audit Article premier, & à 1 * Article IV. du mêmeTitre, Arrêts Sc Réglemensidepuis intervenus, Sc notam-ment à celui du premier Mars 1757 , Sc fous les peines y por-tées : Déclarons commune la présente disposition pourlescoupes des Bois Ecclésiastiques, Gens de Maìn-morte Sc Com-munautés Séculières, Régulières & laïques, dont les Boisne se trouveroient pas aménagés au désir des dispositionsprescrites ès Titres XXIV. Sc XXV. de ladite Ordonnance,Sc à la Jurisprudence du Conseil ; A ce > sans préjudice desaménagemens à y inttoduire, Sc de ceux qui peuvent avoirété introduits dans aucuns desdits Bois , en la coupe Sc sex-ploitatîon desquels lesdits Possesseurs seront tenus de fe con-former aux Réglemens d’iceux , aussi fous les peines y por-tées : Ordonnons que le Titre XV f. de la même Ordon-nance concernant les Assiettes , Ballivages, Martelages &ventes des Bois, fera exécuté selon sa forme Sc teneur, Scnotamment les Articles XI. XLII. XL 11 I. X 1 IV. Sc XÍV.En conséquence , que le$ Bois, tant Futaies que Taillis , fe-ront coupés & abattus dans le 15 Avril de chaque année, Lpeine d'amende arbitraire, que lesdites Futaies feront cou-pées le plus près de terre que faire se pourra, Sc les Taillisabattus à la coignée à sieur de terre, fans îes essoucher»écuisièr ni éclater ; enserre que les brins des cépées n’excé-dent la superficie- de la terre , fil est possible, Sc que tousles anciens nœuds recouverts Sc causés par les précédentespoupes ns paroissent aucunement z que les Arbres feront