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des Eaux & Forêts.

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ARRESTEN DERNIER RESSORT

DE LA TABLE DE MARBRE DU PALAIS

a Paris , ab Souverain,

Qui déclare les Religieux Céle/lins de Saint Pierre auMont de Châtre, non-recevables dans la demande en pri-se à partie par eux formée contre M' Jean-Antoine Eman-gard de Bownonville, Lieutenant de ladite Maîtrise par-ticulière des Eaux 8c Forêts de Compiegne > avec domma-ges , intérêts & dépens.

Dit premier Février 175 s»

ARREST EN DERNIER RESSORT

De LA TABLE DE MARBRE DU PALAIS

a Paris , au Souverain,

Qu 1, en confirmant deux Sentences de îa Maîtrise de Com-piegne » déboute les Religieux Céleítins de Saint Pierreau Mont de Châtre , de la demande en prise à partie pareux formée contre M e Jean-Louis Rozée, Conseiller daRoy , Garde-Marteau de ladite Maîtrise , Sc Sieur Louis-Joseph Allongé, Garde général Si Receveur des amendesde ladite Maîtrise, avec dommages, intérêts Sc dépens®

D u premier Février 1759 ®