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ORDONNANCE

DU GRAND -MAISTRE

au De’partement de Paris »

Portant Règlement , tant à l’occasion des Usagers &Usages de la Forêt de Fontainebleau , que duCantonnement des Gardes.

&u r Juin 176Z.

L O U I S-F R A N Ç O I S D U V A U C E L , Cheva-lier ) Conseiller du Roy en ses Conseils, Grand MaîtreEnquêteur <X Général Réformateur des Eaux & Forêts deFiance , au Département de Paris & Iîle de France .

La nécessité de réprimer les délits qui fe commettentdans la Forêt de Fontainebleau., Nous ayant engagé de re-chercher les moyens les plus convenables d'y parvenir »Nous aurions reconnu qu’il étoit expédient, i«. De remet-tre en vigueur les Réglcmens qui ont eu pour objet, crtarrêtant rinsatiabie avidité des Usagers 3 c autres Riverainsde déterminer la qualité des Usages accordés dans laditeForêt à chacun des Bourgs, Villages & Hameaux le nom-bre des Bêtes aumailles qu’ii est permis à chacun des Chefsd’Hôtel, ou de Feu , de faire conduire en pâture , le temps& la maniéré dont lesdites Bêtes aumailles doivent êtreconduites, & finalement la qualité & espèce de Bois qu'itest permis auxdits Usagers dc ramasièr. 2 9 . De prendre le*précautions convenables, pour empêcher que ceux qui ha-bitent les Maisons nouvellement construites dans les Bourgs,Villages ou Hameaux Usagers, ne s’immiscent dans la jouis*tance des Usages qui n’ont.été accordés auxdits Bourgs,Villages ou Hameaux, que suivant le nosnbre des Maisonçdéterminées auxdits Réglemens 5 & Nous étant fait repré-senter à cet effet le Volume de la réformation de laditeForêt, en son intitulé du premier Juin 166* , faite parMe. Paul Barillon d’Aoncourt, Commissaire à ce députépar Sa Majesté; Viì entr’autres choses les Articles 70, 73 ,74,77 , 78 , 85 , 86 & 88 du Règlement du premier Sep-tembre audit an 1664, inséré audit Volume, Vti pareille-ment les dispositions des Titres 19 A 27 de TOrdonnanccdes Eaux & Forêts du mois d*Août 1669 , les Arrêts & Ré*

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