Reglemens

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ORDONNANCE

DU GRAND . MAISTRE

au De’partement de P a n s,

P« RI A NT Règlement au sujet des taxes à imposer furles Amidonniers établis dans les Fauxbonrgs Saint Mar-cel&Saint Victor , pour leurs contributions auxcharges& dépenses des Intéreslës à la Rivieie de Kievre dite desGobelins, & faux Ru de décharge des Eaux de laditeRivìere»

Du i 6 Aoiît 17Í3.

ORDONNANCE

DU GRAND MAISTRE

AU DEPARTEMENT DE PARIS ,

P O R ta NT Règlement à l’occasion des Usagers & Usa-ges de la Forêt d u Guault, Maîtrise deSczanne*

JDu LA Oíiohre 1763.

L OUIS- FRANÇOÍS-DUVAUCEL, Che-valier , Conseiller dn Roi en ses Conseils , Grand-Maître , Enquêteur & Général Réformateur des Eaux Sc Fo-rêts de France , aux Départemens de Paris & Isle de France.

Vu PArrêt du Conseil du 8 Aout 1762., par lequel SaMajesté en maintenant les Habitans Sc Communautés cfuGuault , Champguyen , Charleville , les Eslarts, Sc Ha-meaux en dépendans dans la postèstìon Sc jouisiànce du Pâ-turage dans ia Forêt du Guault, pour les Bestiaux de leurnourriture seulement, & ce suivant le Règlement qui serap.ir Nous fait ; à Pester de taxer le nombre des Maisonsusageres, & celui des Bestiaux que chaque Habitanr pourra