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quelques réclamations, il fut rectifié par un autre, en date du 29 mai 1803 , qui établit défi-nitivement les dispositions suivantes :
Par distance de cinq kilomètres, et par chaque centimètre d’enfoncement d’eau (1), déduc-tion faite de 6 centimètres pour le fond du bateau, un bateau chargé de
P. quint, etpar lieue de3000 toises
fr
den.
Bois de chauffage, charbonnettes et fagots, paie.
. . 0,
05
o,
981
Merrain, bois de fente, jantes, boissellcrie.
. . 0,
10
f,
962
Houille, charbon de terre, cendres lessivées, cltaux. . .
. . 0,
04
0,
785
Sable, sablon, gravier, argile, plâtre en pierre, moellons. .
. . 0,
03
0,
589
Tuiles, briques, plâtre cuit.
. . 0,
05
0,
981
Fumier.
. . 0,
02
0,
392
Perre de taille.
. . 0,
04
0,
785
Marbre et meules.
. . 0,
18
3,
532
Cristaux et porcelaines.
. . 0,
40
7,
848
Faïence.
20
3,
924
Verre à vitre.
. . 0,
17
3,
336
Bouteilles.
15
2,
943
Écorce de chcne servant à faire du tan.
12
2,
354
Fers et fontes ouvrées.
25
4,
905
Fontes non ouvrées.
. . 0,
20
3,
924
Scorie de différents métaux.
15
2,
943
Mines et minerais.
10
1,
962
Bascule à poisson par mètre carré de tillac.
. . 0 ,
20
Le droit est perçu uniformément et sans aucune augmentation pour les bateaux ayant plus
qui peuvent passer au canal de Briare, éprouvent, en raison de leur moindre capacité, une
réduction qui s’opère par dixième.
Lorsqu’un bateau est chargé de différente espèces de marchandises, le droit n’est plus payéà raison du tirant d’eau , mais d’après la nature du chargement, comme il suit.
Les cents kilogrammes de cristaux et porcelaines,
— Verre à vitre et verre blanc.
— Bouteilles.
— Écorce de chêne pour tan.
— Mine et minerais.
— Fruits et légumes.
— Foin et paille.
P. jquint. et
par lieue de
3000
lieues.
fr.
den.
o,
06
8,
241
o,
03
4,
121
0,
02
2,
747
0,
018
2,
472
0,
015
9
060
0,
03
4,
121
0,
024
3,
296
0,
018
2,
472
0,
012
1,
648
0,
04
s,
494
0,
02
2,
747
(t) La charge ordinaire des bateaux, pour un tirant d’eau de 60 à 80 centimètres étant évaluée, comme ilest dit ci-dessus, à 42,000 et 66,000 kilogrammes, chaque centimètre d’enfoncement doit être considérécomme correspondant à une charge moyenne de 700 kilogrammes. C’est d’après cette base que la colonneajoutée au tarifa été calculée.