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« Besançon , 8c l’antre dans celui de chaque Ville où il y aura Maîtrise 1 , le tout«> avec les noms & surnoms des Gardes qui seront élus d’année en année; fur" lesquelles tables de cuivre fera aussi insculpé le poinçon de chacun desdits" Orfèvres avec leurs noms , à peine de cinquante livres d’amende contre cha-” cun des contrevenans, pour y avoir recours quand besoin sera.

1 V.

» Faisons défenses à tous Orfèvres d’achever, perfectionner ni vendre au-», cuns ouvrages d’or 8c d'argent, fans avoir été auparavant marqués du» contre-poinçon des Gardes de la Communauté. Voulons à cet effet qu’a-» près que lefiits Orfèvres auront forgé leurs ouvrages , & y auront donné la„ première forme, ils soient obligés de les porter tout bruts à la contremarque,», à peine de confiscation de ceux qui seront trouvés achevés ou prêts à ache-,, ver fans avoir la contremarque , de cinquante livres d’amende pour la pre--, mière fois, & de cinq cent livres en cas de récidive, applicables le tiers à la-, Communauté des Orfèvres, Lc les deux autres tiers à notre profit.

V.

„ Permettons aux.Maîtres Orfèvres de notre Ville de Besançon, Sc à ceux» des autres Villes de ladite Province où il y a Maîtrise , de s’afsembler u»» jour de chaque année pour procéder entr’eux à sélection des Jurés & Gardes-> de rOrfévrerie pendant la même année; Voulons que les Jurés & Gardes», nouvellement élus soient tenus de déposer au Greffe de notre Monnoie de« Besançon les actes de leur nomination, de prêter le ferment pardevant le„ Général Provincial des Monnoies & les Juges-Gardes de ladite Monnoie,„ Sc d’y frire infculper fur la table de cuivre le nouveau poinçon dont ils vou-» dront se servir pendant l’année de leur exercice.

V I.

» Enjoignons auxdits Jurés 8c Gardes de faire leurs visites de mois en mois,í» 8c plus souvent, si besoin est, dans les boutiques des Orfèvres, Merciers„ & Joailliers frisant commerce d’ouvrages d’or 8c d’argent, & d’en dresser„ Procès-verbal, dont ils feront leur rapport pardevant lesdits Officiers de la,,‘Monnoie, au Greffe de laquelle les ouvrages saisis feront déposés dans„ trois jours au plus tard après que la saisie aura été faite, pour être ensuite,, jugé sommairement par lesdits Officiers, suivant la disposition de nos Or-« donnances, Arrêts & Réglemens de notre Conseil.

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Tome II.