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Ô R f 347
M on noie, auquel cas il fera déchargé 5c aura le tiers de la confiscation Scde 1 amende attribué au Dénonciateur par nos Ordonnances.
X I I.
" Faisons austì défenses aux Orfèvres & à tous Ouvriers de fabriquer au-cuns des ouvrages prohibés par notredite Déclaration du 14 Septembre1689 , 8c par notre Editdu mois de Mars 1700 /& de faire ni vendre au-cuns bassins & autres ouvrages permis par la même Déclaration Sc par leditEdit, qui excèdent le poids y mentionné; le tout fur les peines y contenues.
XIII.
» Seront tenus lesdits Orfèvres d’avoir des Registres en bonne forme, oùils écriront eux mêmes la qualité Sc la quantité des matières d’or 5c d’ar-gent, ensemble les noms 5c la demeure de ceux à qui ils les vendront , 5cde qui ils les auront achetées j lesquels Registres ils représenteront au Géné-ral Provincial & aux Juges-Gardes de notre Monnoie de Besançon toutesfois5c quantes qu’ils feront chez eux leurs visites ; le tout à peine d’amendearbitraire.
X I V.
'» Nous ordonnons que lesdits Orfèvres seront pareillement tenus d’avoirleurs fourneaux Sc forges dans leurs boutiques & fur rue à la vue du Public,5c d’y tenir un tableau contenant la valeur du marc tant d’or que d’argent,du titre auquel ils doivent travailler, avec les diminutions du marc; lequelprix fera marqué fur le pied de la fixation du prix du marc de fin , de l’orà 14 karats, Sc de l’argent à 1 z deniers de fin, ainsi qu’il est réglé par lesChanges de nos Monnoies.
X V.
» Pour obvier aux abus qui pourroient en être commis par Ieidits Orfèvres5c par les Merciers trafiquans en ouvrages d’or 5c d’argent, en confondantle prix des matières avec celui des façons : Voulons Sc ordonnons , confor-mément aux Ordonnances anciennes & nouvelles, qu’ils vendent lesditesmatières Sc façons séparément, Sc qu’ils en donnent les bordereaux lignésd’eux, laquelle distinction fera pareillement marquée fur leurs Registres ;le tout à peine de cinq cent livres d’amende pour la première fois , Sc d’êtreprivés de la Maîtrise en cas de récidive ; ladite amende applicable ainsi qu’ilest ci dessus mentionné.
XVI.
„ Ordonnons que par lesdits Officiers de la Monnoie il fera informé des
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