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Dijon, en confirmant des Statuts donnés par la Gourdes Monnoies aux Orfèvresde la Ville de Dijon, maintient la Cour des Monnoies 8 c les Juges y reffor-tiíTans , dans le droit de recevoir les Orfèvres 8 c leur donner chef d’ocuvre,calse les Arrêts du Parlement de Dijon qui les y avoient troublés., ordonne1 exécution des Edits , Arrêts & Réglemens, &c.

Far autre Arrêt du Conseil du 31 Juillet 1736', contradictoire avec le Par-lement d'Aix, » le Roi, furs s’arrêter à l’Arrêt dudit Parlement du 10 Dc-» cembre 173 5 , que Sa Majesté a caste 8 c annullé , renvoyé pardevant les» Officiers de la Mon noie en Provence , les contestations élevées au sujet de» sélection d’un Juré des Orfèvres de Marseille, & ordonne l'exécution des" Arrêts, Edits, Réglemens, 8 c c.»

Autre Arrêt contradictoire du Conseil du 19 Mars 1737 , par lequel le Roi,fans s’arrêter aux Arrêts du Parlement de Dijon des 25 Juin 8 c 9 Juillet 1735,que Sa Majesté a castes & annullés, ordonne que les Statuts des Orfèvres deDijon , homologués en la Cour des Monnoies , 8 c confirmés par Arrêt duConseil du 28 Mars 1730, seront exécutés selon leur forme & teneur, Lee.

Autre Arrêt du Conseil, contradict'oirement rendu le 6 Mai 1739 entre !eParlement de Rouen & la Cour des Monnoies : » Le Roi, fins s’arrêter à» l’Arrct dudit Parlement du 12 Avril 1734, T JC Sa Majesté a cassé 8 c an-» nullé, ordonne que celui de la Cour des Monnoies du 5 Décembre 1733," & les Sentences rendues par les Officiers de la Monnoie de Rouen les 2» Juin 1731, 10 Décembre 1732, 20 Février & 13 Octobre 1733, seront** excc utes lelon leur forme (k teneur 3 en conséquence , que fur les contesta-» tions les Parties procéderont pardevant lesdits Officiers de la Monnoie de» Rouen, Lee.»

Les obligations, devoirs, fonctions, privilèges 8 c prérogatives du Corpsde l’Orfévrerie font rapportés ci-après dans le plus grand détail 3 le tout extraitdes Edits, Ordonnances, Déclarations, Lettres-Patentes, Arrêts 8 c Reglemens,tant du Conseil que de la Cour des Monnoies.

Pour éviter la confusion, nous suivrons Tordre observé dans le Recueil desStatuts & Privilèges du Corps des Marchands Orfèvres-Joailliers de ladite Villede Paris, rassemblés par Pierre le Roi, ancien Garde de TOrfévrerie-Joailleriede Paris, & imprimés en cette Ville en 1734, & partagerons cet Article enquinze Vitres, chacun divisé en plusieurs Articles, dont le premier traitera :

I. Du Corps en général, 8 c de ses principaux Privilèges.

II. Des Apprentifs.

III. Des Compagnons.

IV. Des Aspirans à la Maîtrise.

V. De la réception des Aspirans, Lee.

VI. Des devoirs des Maîtres Orfèvres dans la profession de leur Alt.

Tome II. Y y