ORDONNANCES j DECLARATIONS , &c. TOME II.

Orfèvres de Strasbourg.

17p. Arrêt du Conseil d u Mars 1751,

portant Reglemcnt pour la Jurisdiétiondes Officiers de la Monnoicde Strasbourg,par laquelle Sa Majesté, cntr'aurres cho-ses , déclare la Déclaration pour les Or-fèvres de la Province d’Alsace du ly Dé-cembre 171:7 , commune avec les Orfè-vres de la Ville de Strasbourg, p. 454 41 5i 506. OR MONNOYE’. Ordonnance deLouis XII du mois de Novembre 1506 ,portant défenses d’achetcr de l’or mon-noyé, 461

1543. Edit de François I d n ii Septembre1 y4 S , portant les mêmes défenses , ibìd.x y49- Lettres Patentes de Henri II du 14Janvier 1549, idem , ibid.

1554. Edit du mois de Mars 1554, idem, ib.

P.

Pe I G NI E R S T A B L E T I E R S.

17; y. Arrêt de la Cour des Monnoies dtipremier Décembre 1739, qui ordonne queles Jurés de la Communauté des MaîtresPcigniersTablcricrs de la Ville de Paris,& ceux qui leur succéderont , prêterontserment en ladite Cour de garder 6c ob-server, &c. 47 y

IJ49' FEUILLES. Ordonnances de r 549 ,I y 54 > 1 J8cí , qui exigent que des quatrepeur iles coupées par l’Essaycur, il cn soitìaillc une atrx Gardes 6c une au Mirîtrede la Monnoic , &cc. 477

1715. PIASTRES. Arrêt du Conseil du rtMai 1715 , qui fixe le titre des piastres à10 den. to grains - , 479

17x7- Edit du Roid'Espagne en 1717, quirixe lez piastres à 8 réaux 10 quartos deplate , iéiY.

IÌS74. PIECES. Déclaration du 8 Avril 16 74,pour la fabrication des pieccs dc 4 í. 4801355. PItDS FORTS. Ordonnance du RoiJean du 18 Décembre 1355,touchant lespieds-forts, 490

1631. PISTOLE. Déclaration du lo Mars>651, qui fixe la valeur de la pistole à dixlivres, 494

X689. Déclaration du 10 Décembre 1689 ,qui fixe la valeur de la pistole à onxc livresdouze fols, ibid.

Xíyi, Lettres Patentes du 16 Octobre 1691,qui ordonnent que la pistole n’auroit pluscours que ^juscju’au dernier Décembre sui-vant , passe lequel tems, décriée de toutcours , Se reçue aux Hôtels des Monnoiesfurie pied des tarifs arrêtés par la Cour des

Monnoies, . pag. 494

» 7, j. Edit du Roi de Sardaigne du if Févmr1755 , qui fixe la valeur dc la pistole à 14liv. 49 y

1343. PLOMB. Ordonnance de 134s, con-cernant la qualité du plomb que les Es-sayeurs doivent employer dans leurs estais,

497

1540. POIDS DE MARC- Ordonnance deifso, qui enjoint aux Orfèvres Se au-tres , d’avoir bonnes & justes balances fansaucun remède fur le foible, mais íur Icfore remede , Sec. 500

1586. POIGNANT. Ordonnance de15 86,

qui ordonne que le poignant fera donné'aux Martres, 31 ;

1748. POINÇONS. Arrêt de la Cour des

Monnoies du 4 Décembre 1748 , qui pres-crit de quel poinçon doivent être marquéesles vaisselles venans deS pays étrangers ,

. , 514

1749. Arrêt de la Cour des Monnoies du 7

Álars >749 , qui fixe & détermine la for-me, la grandeur Se les lettres du poinçonqui dort être appliqué fur les vaissellesvenant du pays étranger, f r y

1415. POINT SECRET. Ordonnance del’année 1415 , qui fixe l’endroit où doitêtre placé le point secret fur les cspeces,

ibiì.

PREMIER PRESIDENT en la Cour desMonnoies.'

1511. Edit de François I du mois de Mars1 s 11, ponant création d’un Office de Pré-sident cn la Chambre des Monnoies, 317Nota. C.’eii la première création qui ait étéfaite dc cet Office.

1704. Déclaration du i} Novembre 1704 ,registréc en la Coût des Monnoies, quiattribue au Premier Président de cetteCour la quâiiré de Conseiller du Roi en sesConseils , & unit à cette Charge la fonc-tion de Commissaire en 1* Hôtel de laMonnoic dc Paris , y 1 g

PRESIDIONS en la Cour des Monnoies.ijji. Edit du mois de Janvier 1551 , por-tant création d’un second Président en laCour des Monnoies , ibid.

1 jjo. Edit du mois de Septembre 1570, por-tant création de deux Prélidens, ibid.

Délibération des Etats de Blois 6c d’Orléaqs,portant suppression de deux Offices dcPrésidens cn la Cour des Monnoies, ibìd.168s. Edit du mois de Décembre 1685, quirétablie 1" deux Offices dc Présidens sup-primés par la Délibération des Etats, 518x y y 1. Les Edits des mois dc Janvier 15 ji»St Mars 1JÍ4» contiennent les obstg^t