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MEMOIRES

' JTô“ modestement à l’avenir , leur permet ou de continuer leur rëíî-' ,* dence en ladite Ville, ou de s’en retirer avec les biens meu-p. deParme blés qu’ils y ont, selon que mieux leur semblera : à charge deet de la Vil. ne se plus mêler de la guerre, ni autrement faire mauvais osd Anvers. si ces contre | e service de Sa Majesté , le bien & le repos desPaïs , ni empêcher directement ou indirectement que les autresVilles ou Provinces ne se réconcilient & remettent sous l’o-béiílance de Sadite Majesté , fous peine d’être privés êc forclos

de toute grâce,

V.

Que tous lcsdits Bourgeois présens & absens, Sc outre iceu2les Inhabitans , dès auparavant le Traité de réconciliation, desProvinces d’Artois , - Hainault, Lee. rentreront pleinement SSpaisiblement, dès le jour de ce Traité , en la poflêísion Le jouis-sance de tous leurs biens , soit feudaux , allodiaux, ou autres,en quelque place ou lieu de l’obéiílance de Sa Majesté qu’ilssoient situés : ensemble au capital de leurs rentes, par Lettres hy-pothequées ou non-hypothequées, nonobstant tous saisissemens,confiscations, vente ou aliénations faites au contraire, SesanSqu’il leur soit besoin obtenir main-levée ou autre provision quecedit Traité; le même aulsi des actions & crédits, qui serontencore en être, & dont Sa Majesté n’aura disposé : bien en-tendu que les absens qui voudront jouir d’icelui Traité , sortironthors des Païs Ennemis dans trois mois après la publication ;èc en ce seront compris tous Villageois de Brabant , qui, poufcette guerre òc la fureté de leurs personnes , se font retirés eUladite Ville, ,

VI.

Et comme la volonté du Roi n’est pas de dépeupler cetteVille tant principale, sondée fur trafic & marchandise, ni ri-goureusement en chaíser ceux qui y sont , tous lesdits Bour-geois &c Inhabitans y pourront continuer leur résidence, l’es-pace de quatre ans entiers , fans y être recherchés ou inquiétésau fait de leurs consciences, ni contraints à nouveaux sermenSpour le fait de la Religion, y vivant paisiblement fans désordre& scandale , pour ce pendant aviser & se résoudre s’ils voudronsvivre en i’exercice de la Religion ancienne , Catholique , Apos-tolique , Romaine , pour , en cas que non , se pourvoir lors &çndans ledit temps , quand bon leur ícmblcra, librement retiré