TABLE
Chap. XX. Si un Fies érigé en dignité peut être possédé par une pet'sonneNon-noble £«p qui tsest point de qualité requise par s ér est ion ^sans enavoir obtenu la permission du Souverain. 52
Chap. XXI. De lAnobly. Des Anobliffemens par Lettres. Lu temps,£3? de la maniéré qu'ils ont commencé ; £3? de leurs différences. 54Chap. XXII. De la Nobleffe par Chevalerie. 6$
Chap. XXIII. Du Droit des Francs-Fiess £3? des nouveaux Acquêts. 73Chap. XXIV. Du Droit ct Amortisèment des Francs- Fiefs £5? des nou-veaux Acquêts , eu ce qui concerne les Gens de Main-morte. 77Chap. XXV. Si les Fiefs sni indivisbles 3 6? fi le consentement duPrince est requis pour les aliéner. 81
Chap. XXVI. De ta Nobleffe des Seigneurs (TTvetot , £5? des Fran-chises £5? Privilèges atribuez à leur Fief. 82Chap. XXVII. De P Anoblissement par les Armories , £-? fêles Ano-blis se peuvent attribuer ces marques de Nobleffe. 89
Chap. XXVIII. Qu'U n'apartìent qu'aux Souverains d'Anoblir. 92Chap. XXIX. Si 1 Empereur seul Anoblit dans les Etats de l'Em-pire : £3? st les Elesteurs £3? tes Princes de P Empire Anoblissent. 97Chap. XXX. Des Pairs i&fila Pairie est un droit réel ou personnel: 99Chap. XXXI. De la Nobleffe apellée civile £3? accidentelle , qui s'ac-quiert par les Offices de Juàìcature £5? de Finances , £3? par tes au-tres Emplois. 102
Chap. XXXII. De la Nobtèffe des Franc s-Fiess , £3? nouveaux Ac-quêt s en Normandie. 104,
Chap. XXXIII. Du Droit de Garde-Nobk en Normandie £3? en An-gleterre 3 £3? de son Origine. 107
Chap. XXXI V. Ce que c'est que leDroit dêFrams-Fîess en Bretagne. 109Chap. XXXV. De la Nobleffe de Bretagne. 110
Chap. XXXVI. De la Nobleffe de la Province de Dauphins , £3? decelle de se s Officiers. 1.12
Chap. XXXVII. De la Nobleffe de la Province de Languedoc , £3?
'deses différences. 115
Chap. XXXVIII. Si les Bâtards des Gentilshommes légitimez par leRoi £5? avouez par leurs par en s naturels , Jont Nobles , £s? s'ilspeuvent porter le nom £3? les Armes de leur Père. > 1 6
Chap. XXXIX. De la Nobleffe qui tire son Origine des Privilèges £3?
Immunisez des Filles. 121
Chap. XL. De la Nobleffe des Femmes libres de Champagne. 139Chap. XLI. De la Nobleffe des Sécrètaìres du Roi. 148
Chap. X'LII. De la Nobleffe Comitive , éff des prérogatives des Doc-teurs Ré gens , £3? Professeurs en Droit. > 40
Chap. XLIII. De la Nobleffe de Jeanne Day ou Dare Pucelle d'Or-léans , dite du LissÇf des principales circonstances de ja vie & defa mort. i4>