A- de p s différentes espèces- lyy
^ayafit châCuft mille livi-es, seroient maintenus & confirmés ìh leur Noblesse Scause de leurs Charges. Ainsi aux termes de cet Arrêt, & de cet Edit du mois deMars 1667. ceux d’auparavant l’année 1600. dévoient jouir du privilège de No-blesse fans être taxés.
Je dirai au sujet de la ville de Rouen, dont les privilèges n’ont pas été éclaircis, Regift.que Pierre le Bailly Vicomte de Neuchâtel, ayant présenté sa généalogie aux Elus de l’Elec-d’Arques, Commissaires du Roi François I. l’an 1523. pour la recherche des 1 ’ 011 dAr-abusans de l’état de Noblesse, il fit voir qu’il étoit fils de Guillaume le Bailly , ( l ues 'demeurant à Aumalle , natif du pays de Boulogne; q u'en 1497. il partit d’Or-îeans pour demeurer à Rouen , où il épousa la fille de Guillaume Bigot Lieute-nant 'du Bailly ; Sc il déclara , étant inquiété pour sa qualité , qu’il prétendoit seservir du privilège de la ville de Rouen ; remontrant que par la Déclaration du Roi,les habitans qui y ont demeuré dix ans continuels, étoient réputés Nobles, quittesd’impóts Sc de Francs-fiess. Qu’il offroit de representer aux Commissaires les ti-tres qui concernoient ces privilèges, lesquels étoient dans les Archives de cette.Ville,
Ils font encore exemts du Ban Sc Arriére-ban , & ont le panage pour leur bétaildans les forêts de Normandie ; comme dit Farin dans son Histoire des Antiquitésde Rouen.
La Chronique du Mont Saint Michel fur Tannée 1355. témoigne qu’un' Mar-chand de vin de petit état, eut l’honneur comme Maire de Rouen , d’être assis à latable de Charles Roi de Navarre , Comte d’Evreux , Prince du Sang de France »
Sc Gendre du Roi Jean. Le Catalogue de ces Maires compilé par Jean le Prévôten ses Recherches de la Normandie , me persuade que c’étoit Jacques du Chastel.
Le Roi Philippes de Valois étant à l’Abbaye du Lis lez M élu n, fit expédier des R e g|fy d.Lettres le 17. Janvier 1348. en vertu desquelles Guillaume de Flavacourt Arche- Trésor desvêque d’Auch, & Lieutenant dans tout le pays de Languedoc , octroya plusieurs Chartes,privilèges aux habitans de Limoges, par ses Lettres données à Carcassone au mois commum-d’Octobre l’an 134p. Elles surent confirmées par le même Roi Philippes, en Juin ^
*3 5 °* , , rouval.
Chenu en ses Antiquités de Bourges, dit que les habitans de Cahots, de Pcri-gueux, de Beauvais & d’Amiens, peuvent tenir des Fiefs Nobles avec Justice ,fans payer aucune finance , ni être tenus au Ban Sc Arriére-ban.
Les Bourgeois d’Orleans qui témoignèrent beaucoup de résistance lorsqu'ils fu-rent assiégés, surent exemts du Ban & Arriére-ban par deux Chartes du Roi Char-les VII. l’une du 16. Janvier 1429. L’autre du 15. Décembre 1437. Ce privi-lège a été confirmé par Lettres patentes du Roi, données au mois de Juin 7643.qui ont été suivies d’un Arrêt du Conseil d’Etat en datte du 6. Août 7673. quiconfirme l’exemption du droit des Francs-fiess & du service du Ban Sc Arriére-ban, Sc autres privilèges eoncernans l'exemption des Tailles , Aides, Louages &
Gabelles, donnés aux Habitans, par Lettres dattées de Bourges en Janvier 7422. lapremière année du régne de Charles VII.
De même, les Bourgeois de Troyes qui ont prétendu la Noblesse du côté desfemmes, ont reçu ces avantages, suivant F Arrêt de vérification de leurs privilègesde Bourgeoisie, du 1. Mars 7547. Cela fut mis en exécution aux années 7551.
Sc 7552. fous le régne de Henri II. comme il se voit par les Rôles de la Chambredes Comptes, eoncernans la convocation du Ban Sc Arriére-ban du Bailliage deSens. Tellement que fi ces Villes r?ont eu le titre de Noblesse, elles ont eu desprivilèges qui font attribués aux seuls Nobles.
La Ville de Reims jouit auffi de plusieurs privilèges apartenans à la Noblesse, »
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