3 49 Traite de la Noblesse,

On assujétit aux tributs cctre Noblesse dérogeante : ainsi elle demeure accabléepar la misère , comme il se dit de Jérusalem aslujétie au tribut , Princes s Provincia-rum fait a efl su b tributo.

feremlaLa- Le Roi François premier, considérant que c’est l’honneur d’un Etat d’avoirmentatiQMs plusieurs Nobles fans dérogeante , sit un Edit à Aumale en Avril 1540. contre lesca P- 1 - Gentilshommes, & contre les gens d’Eglise, tenons des Fermes & exerçons le com-merce ; parce que téls Actes les font déroger & les rendent méprisables.

Lc Roi Charles IX. tenant ses Etats à Orléans l’an 1 ;6o. défendit à tous Gen-tilshommes , comme aux Ecclésiastiques, de prendre &de tenir des Fermes, & detrasiquer des marchandises, à peine d’etre privés de Noblesse. Le même Roi en1567. défendit par une autre Ordonnance à tous Gentilshommes de prendre direc-tement ou indirectement des Baux à ferme , des dixmes & des champarts, & autresDomaines des Bénéficiers , fur peine d’être déclarés roturiers , & d’ètre mis & im-posés aux Tailles, eux & leurs successeurs, & punis de grosses amendes.

Entre les Ordonnances d’Albert Ôcd’Isabelle Claire Eugénie, Archiducs d’Aus-triche , il y en a une faite à Bruxelles le 14. Décembre 1616. pour le pays de Bra-bant & de Flandres article 6. contenant les termes qui suivent : Ceux qui auronttache leur Noblesse par quelque exercice méchanique , mesier ou antre profession vile dé-rogeant a leur première qjtalité, ne pourront plus jouir de leur Noblesse , ni des hon-neurs , avantages > fr immunités qui en dépendent, s'ils ne délaissent ladite profejstonvile fr méchanique > faisant aparottre valablement de leur cxtraElion fr descente , légi-time , en droite ligne masculine , des Aíaisons fr familles , dont ils fê disent être ex-traits , fr qu'ils n obtiennent des Lettres de réhabilitation , fr reftitution de leur an-ixienne Noblefc , pour dit tout laver fr effacer telle tache , lesquelles ils seront enregisrcr.aux Regisres des Hérauts fr Officiers d'Armes.

CHAPITRE C X X X V I.

En quel pays la Noblesse se perd, ou ne se perd pas par dérogeance.

"t L y a des pays où certaines professions font perdre la Noblesse : comme est£ France , & auss en Allemagne , en Hongrie , en Suéde , en Dannemark & enPologne , elle se perd par des Actes dérogeans.

En Hollande, la dérogeance ne préjudicie point.

L’on déroge en Brabant, où il s’observe par Ordonnance du 28. J.uillet 1649.faite à l’instance de Jean le Roux Poursuivant-d’urmes, qu’il faut obtenir des Let-tres de réhabilitation.

II y a sept familles Nobles Patriciennes à Bruxelles, qui ne peuvent être rétabliessi elles dérogent, que du consentement du Sénat de Brabant : Surquoi il y a desLettres du Roi Catholique Philippes IV. données à Madrid le 2. Décembre 1658.à l’instance de Robert d’Andelot Roi-d’armes , qui régie ces choses.

En Flandres, il faut quitter le trafic lors qu’on est Noble ; comme il fut arrêtéà Madrid le 10. Mai 165 1. touchant les Anglois & les Escossois habitués dans cetteProvince.

En Flandres & en Brabant on réhabilite volontiers, non-seulcment de la déro-geance du Père , mais de celle du Grand-père comme il se remarque que seauVan Bengem Seigneur d’Ottignies, obtint dudit Roi Philippes IV. des Lettresde réhabilitation de la Noblesse de François Van Bengem son Grand-pére, qui sontdatées du 14. Décembre 1654. & lui fut enjoint de les representer à la Chambredes .Comptes ds Bruxelles pour y être vérifiées, comme auss au premier Roi-d’ar-mes