404 Traité de ld Noblesse,

Etats, !es Loix mêmes font fous h tutelle de la vertu militaire, puisque c’est d’ellesq u'elles emprunte leur autorité ; il étoit donc juste que les Commandans en Chefeussent les memes avantages que les Officiers de Justice , d’autant plus qu’ils ontdroit de juger avec la même autorité, & que dans leur Conseil de guerre ils opinenten Souverains de la vie des hommes, comme les autres fur leurs Tribunaux.

Le Régiement des Tailles de l’an 1600. art. a leur est favorable , en ce qu ilfait défenses k toutes personnes de prendre le titre d'Ecuyer , dr de s'insérer an Corpsde la Noblestè, s'ìlsm font issus d'unajcul, er père qui aient fait profestion des fir-mes , fans avoir fait aucun aile vil CT dérogeant à leur qualité. La queílion adonc été jugée en leur faveur t mais avec ces conditions que le père & l’ayeul soientmorts dans leur emploi , ou après vingt ans de service , fans quoi leur postérité neíeroit pas incommutablement Noble.

VesPrevòts Les dsscendans de deux Prévôts en Chef, ont été aussi maintenus en leur

ett cbif. Noblesse : on les a considérés comme Capitaines des Compagnies d’Ordonnance »Aux Etuis entretenues en rems de paix & de guerre, & comme tirés du corps de la Gendarme-éte s Pro- rie, suivant Te sentiment de Charondas, dans fes Commentaires for l’Ordonnance :<víts,Vi- ils ont encore cet avantage , que dans la fonction de leurs Charges, ils ont en main■te-Bniitifs , 1 a balance & le glaive que par les Jugemens Souverains qu’ils rendent, & lesVit-C'Scné- p rom ptes exécutions dont ils font suivis, ils unissent la Force à la justice , les deuxcb.iux Jtra . s p ermes apu j s j e ] a tranquilité publique. Monsieur Cujas dans fes Commen-„ f de raires fur le titre du Code, q ut ad hbertatem perventre non postant , les compare aux%talué. Préfets des Villes qui avoient la puissance de punir toute forte de crime, apclléeordonnance dans les Loix , merittm imperium , & qui n’étoit donnée qu’aux premiers Magif-de Charles trats de Rome. Ces raisons croient soutenues d’un Arrêt rendu par la Cour des Ai-IX - de 1 cn des de Paris, le 14. Janvier idzj. par lequel un Prévôt des Maréchaux au Gouver-*5 4 - a1. IiernenC t | e g,.j e A <j e Champagne fut maintenu en la poflession de la qualitéd’Ecuver.

Si l’ostîcier IX. lien est de mêrrte des Gouverneurs des Villes & des Places fortes, à causeA»ub ; par c [ u Commandement qu’ils ont, & du service qu’ils rendent au public.

X. J.. Noblesse acquise par les Charges, est si inhérente à la personne , qu’elle enest i;sscj>.,rabie: la raison est, parce qu’étant un ordre, îl ne peut être effacé , dèsqu’unc foi, il est imprimé cn la personne de celui qui l’a reçíì. II n'en est pas comme

fl Cnargcest N.,b:eas. es1 >uir -z ta -duc.

des Privilèges

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ceux-ci suivent l’Office & non pas la personne ; & c’est pourquoiil faut qu’un Officier qui a servi vingt ans ait des Lettres de Vétéran , pour pou-voir confei ver les droits de la Charge dont i! s’est dépouillé : au lieu que l’oidre estune qualité personnelle qui ne peut être donnée à tems ni fous condition quid ure autan t que celui qui l’a reçue. O11 n’en sçauroit faire le caractère plus heureu-!ib. sement que par celui que sait Cassiodore du Patriciat, Aíox ut datus fucrit in viraEpis c. tsmpns rel’nuum hemìnistt.coavus , ornatus individutts , cingulum fidele, quod nef it.ante deferere quam de mmdo hominttm contingat exire.

XI. M ai, mu a prétendu qu’il en étoit de nieme pour le passé que pour l’avenir,& qu’un roturier devenu Noble, étoit censé l’avoir toujours été, fans pouvoir êtresujet à la recherche , pour l'usurpation de la qualité d’Ecuyer prise avant son Ti-tre ; on alléguois à cet effet ks loix Romaines fur l’ingénuité des Esclaves affran-chis, qui selon leur décision, dévoient être considérés comme s’ils avoient été tou-jours libres , Libertinus qui natalibus reíìitutus estperinde habetur, acji ingenuus nantsmed.o ternpore maculant fervitutis fuflinuijfet l. 5. jf. de natal, non rejlit . Le Juris-consulte Scevola s’explique encore plus affirmativement /. 5. Eod. ea res nec dubi-!.-.iicus;n habet , nec unquam babuit quin exploration ft ad ernncm ingenuitatis jìaturtt

'Anobli:e,;fítir été

refit ni cam qui isto bctiefcio princiqu utatur.

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