fé) de Jòn orìgne, Chap. V- 415

dc qualifications, depuis 1560. avec postession des Fiefs, & des services : parce queles présomptions tirées de ses Titres étoient détruites par la preuve de la dérogeance »ou plutôt de roture ; car on ne jugeoit pas que son auteur eût dérogé, mais qu’iln’y avoit pas lieu de présumer qu’il fût Noble, puis qu’il n’avoit pas vécu noble-ment. .

Mais cette explication qu’on a donnée à l’Arrêt du Conseil n’a eu lieu qu’à l’égardde ceux qui n’avoient que de simples présomptions depuis 1560. pour preuve de q U] - civ ; ta _Noblesse ; car quand il paroissoitpar un Titre primordial qu’elle avoit été une fois te m amiíìt,acquise, ou que depuis la dérogeance on comptoit en remontant vers les afcendans ,nihil aliudcent sept ans de qualifications, avec possession de Fiefs ou preuve de services ; en ì uris ad >-ces cas la dérogeance du père ne faisoit pas de préjudice aux enfans, parce qu’il nepouvoit pas leur ôter ce qu’ils avoient d’ailleurs que de son chef, & les priver d’uneq U0 j a [,jp.succession à laquelle leur ayeul les avoit appelles, comme par une espèce de sublti- so perven-tution tacite. turum effet

VI. Par cette même raison, il faut conclure que quand le père commence sa No- ev 5 ,quLblesse , il la perd tant pour lui que pour ses enfans, avec pourtant cette distinction p^ 11 ^ ^s’ils sont conçûs avant ou après la dérogeance ; Au premier cas la Noblesse leur étant genere tri—acquise , jusquœfìtum, ils ne peuvent la perdre par la faute du père , horfmis en fait buerenturde crime de Leze-Majesté : Au second , étant conçûs pendant la roture, ils naissent ea manereRoturiers suivant la Loi Emancipatum §. ult.ff. de Senatoribusf eis incolu-

-VII. Mais on a demandé si la même Loi avoit lieu à l’égard des enfans conçûsaprès l’anoblissement, & après la dérogeance. Les enfans à naître étant anoblis par, -cleg.la clause contenue aux Lettres, on soûtenoit qu’ils ne tiraient pas leur Noblesse duchef de leur père , mais qu’ils la recevoient de la grâce du Prince , & qu’air.si il nepouvoit pas leur ôter un bien qui n’étoit pas héréditaire : ce qu’ils apuyoient dusentiment de Tiraqueau cap. 55. num. 5. er 6 . traél. de nobil.

Comme pourtant l’anoblissement est une récompense de la vertu du père , & que s 0 i ent pu-celle des enfans à naître, n’y peut point y avoir eu de part, on a jugé qu’ils n’é- meninhoctoient pas sondés à conserver une qualité qui ne leur venoit pas immédiatement du regno íìliîPrince, mais du chef de leur père, qui l’ayant comme perdue avant leur naissance, eorum quileur avoit laissé aussi peu de droitd’y prétendre qu’à un bien de fortune, qu’il aurait n ^ > 'p t u"dissipé. L’autorité de Tiraqueau n’est pas contraire à cette décision : car au mêmeendroit il dit qu’en tel cas les enfans ont de coûtume en France de prendre des Let- perdiderunttres de réhabilitation , à quoi s’accorde le Réglemeht fait au Conseil art. 8. Les en- reslitutiofans £7* deficndans d'un Noble neferont tenus de raporter aucunes Lettres de réhabilita- nem,aprin-tion , fi leur père , ou leur auteur n a fait les ailes de dérogeance avant leur naissance.

VIII. On a été en doute sur l’explication de cet article du Règlement, pourrisçavoir s’il falloit l’entendre avant la conception , ou avant la naissance des enfans , le fit. cap. 35.cas s’étant présenté par une dérogeance commise depuis la conception de l'Assigné6.qui soûtenoit sa Noblesse. On lui opposoit les termes du Règlement qui ne souf-fraient pas qu’il mit en question , en quel sens il devoir être expliqué ; qu’avant fanaissance son être étoit incertain , Sc qu’on ne fçavoit sous qu’elle figure il recevraitîa lumière ; qu’en cet état il n’étoit pas capable d’aucune qualité civile , qu’il falloit•être membre du corps politique , & dans la société des hommes pour participer auxeffets de leurs Ordonnances ; qu’ainsi la Noblesse étant un droit civil, il avoit été

incapable d’en recevoir l’impression.

A quoi il fut repli q é , que !a question étoit formellement décidée , si quis con*■cep t us quidem ft antequam pater ejus fenatu moveatur , natus autan postpatris amijfamdignìtatcm magis êjì ut quasi fenaioris filins intelligatur , tempus enim conceptionis Jpec-íAbdnns plerifque placuit l. 7. ff. de sénat, que si le Règlement fembloit contraire, ií

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