TABLE
350 TRAITE’ DE L’ORIGINE DE LA NOBLESSE,-
CHAPITRE I.
D E S Lettres d'Anoblissement. 400
Article I. De ia vérification des Lettresde Nobtcfsc. ibid.
If;. Si elle doit être faite dans l'an. > ibid.
III. Si la vêi filiation faite a la requête des en fansaprès la mort de /'Anobli efivalable. . ibid.
IV. Le Roi seul- peut anoblir en France- ibid.
V. De la lèvocatien des Lettres de Noblesse. 401jVI. Si le Roi amoblit par puiffance , ottparfine. ibid»
CHAPITRE II.
D E la Nibleffc provenant des Offices , & des
emplois militaires. ibid.
Art. I. T les Offices annebliffans. ibid.
II, De la Ncbtejfe des Conseillers en Cour Souve-raine. ibid;
III. Si le petit-fils , dont l’Ayeul a été Conseilleren un Parlement étranger, Zfi le Pere en Fran-ce , est Noble. 402.
ÎV. Des Auteurs & Corrttteurs. 403
V. Des Greffiers en chef en Cour Souveraìne.ibid.
VI. Des Trésoriers de France. . ibid.
VII. Des Secrétaires du Roi.. ibid.
VIII. Des Capitaines. ibid.
V'III. Des Trevots en chef. 404
IX. Des Gouverneurs. ibid.
X. Si TOfficier annobh par fa charge , est Nobleaprès Cavoir vendue. ibid.
XI. Si 1 ‘Anobli est censé avoir été toujours No-ble. ibid.
CHAPITRE n I.
D E la Noblesse provenant des Fiefs de di-gnité. 405
Ast- 1 . Si un Roturier est annobli par la possessiond’un Duché,d’un Comté ou d’un Marquisat. 574
CHAPITRE IV.'
D E la Noblesse de race. '406
Art. I. St la Noblesse est prescriptible.\b\d.II, Si les qualifications de deux fiéetessuffisent enpreuve de Nobieffe de race. 408
III. Si la qtta.iíé de Noble homme est une preuvede Noblesse, 409
IV. Si la qualité d'Avocat, de Médecin & de f ti-ge Royal, fans celle de Noble , ynterrompt lapoffeffìon de Noblesse. ibid.
Si laquaLtè de Noble Marchand a l'égari.desHiiíitcins dc Marseille fast interruption de Pof-
fejfion de Noblesse, . ibid.
VI. S’tl en est de même de la stmplê qualité de '
Marchand prise à Marseille. 41a •
VII. Si la qualité de Noble Bourgeois prise avant
1 560. est tine prtuve de Rotin e. ibid.
VIII. Si la qualité de Nebiìis Laborator est pa-reille ment une preuve de Roture. 41 x' ’
IX. Si la qualité de Nobilis Notariu5f J #H»í , /»'íìi-
ve de Roture. ibid,-
X. Si les bâtards des Gentilshommes légitimés
par le Prince font Nobles. 41 z :
XI. -Si les Lettres de légitimation donnant droit
deptffcdtr des fiefs comprcnntni un anncblijjè-ment tacite. ibid-,
XII. Si les enfans adoptés par un Gentilhomme
font Nobles. ibicLt
CHAPITRE V..
D 'Es Ailes de dérogeante. 41 jr
Art. Tous 'es -Arts mécaniques détogint, .à la réserve de ta Verrerie. ibid.
II. 5 - des achats de f uits de terres labourablespour plufieurs années fout des preuves de déro-geante. ibid,--
III. S'il en est de même de C achat des fruits étantforcé. 414 >.
IV. Si la Caution d’un Fermier.déroge. ibid,
V. Si la dérogcance d u père nuit at.x enfans. ibid.
VI. Si le père commençant fa Ncbicfiè il la perd , .tant pour lui que fes Enfans. 415 ,
. VII. Si les enfans conçus api ès Cannobli ff'ment ,& après la dérogeante de leur pé> e font Nob!es 0 ~
ibid.
VIII. S’il faut regarder te tems de la conception ,ou de la naissance des enfans. ibid, -
IX. SilaNi.btese est éteinte par les dérogeantesdu pére& de l’ayeul. . 41&-»
CHAPIT R E V L'
D Es Lettres de réhabilitation. 4 7 f ~
Art. I. Si en cessant de déroger , le Noble a',droit de prendre la qualité fans avoir eu de Let-tres de réhabilitation. ibid,
II. De l'adresse des Lettres de réhabilitatíon.ibid.III. S'it faut qu elle soit faite en Cour Souveraine ...
ibid,-
IV. Si on peut disputer la preuve généalogique-résultant duví despicces d'un Anst d‘entéri-nement. ibid,
V. Si Tayeul & le pèse ayant dérogé, des Lettresde réhabilitation suffisent. 44L'
Fia de la Talà-