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Traité de la noblesse et de toutes ses différentes espèces / par De La Roque
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pour reprendre &: être restitues dans le nom Sc les armes quils avoìent quittés, ariridêtre à couvert de toute forte dinsulte , St de toute peine imposée par le Testateur.Nicolas de Neuville Seigneur de Villeroi, Secretaire dTtat , fe servit de cetteprécaution , en obtenant des Lettres de Chancellerie pour reprendre & être restituédans le nom St dans les ai mes de fa famille quilavoit quittées pour prendre ceux dePierre le Gendre Seigneur de Villeroi & dÁlincourt, Trésorier de Fi ance , Généraldes Finances, & Prévôt des Marchands son grand oncle , quilavoit institué légataireuniversel de tous ses biens. Surquoi Messire Nicolas de Neuville Duc de Villeroi ,Pair 8 c Maréchal de France , ayant été inquiété mal à propos par une partie quinavoit aucun intérêt légitime à cette riche succession, il y a été confirmé parArrêt du Parlement dumois de Mai 1679. en vertu des Lettres Patentes que son ayeulavoit obtenues.

D il faut inférer quil.est à propos pour être absous des clauses dun Testament,6c ctredans fa liberté, de reprendre le nom Sc les armes quon avoit quittées, dobte»pir des Lettres du Roi..

CHAPITRE XXVI T.

Si le V rince qui perd sa Souveraineté, ou qui / abandonne par un Traité,peut être contrainsdcn quitter le nom (fi les armes. Et fi le Conquérant peut obliger le P'aincu de quittesla Grande Maîtrise de lOrdre de fa Chevalerie pour fe / attribuer.

*T L est ' question de sçavoir si un Conquérant peut contraindre celui qui! a vaincuJ parle droit des armes , de quitter letitreSt les marques de son Etat, qui sont lesarmoiries. .On ne doute point quil ne le puisse faire par la force : Mais quand il y aune convention volontaire fondée par un Traité fait entre le Victorieux Scie Vaincu,il semble quil y ait de la justice de lexecuter à la lettre. Cest ce que je vais fairevoir par quelques exemples fameux.

Lon remarquera quen 1523. Gustave , fils dErich de Wasa de Ritpholm étantparvenu à !a couronne de Suéde , Erich-fon , son fils aîné lui succéda, S: a celui-ciJean son fils puîné. 11 fut père de Sigifmond qui étant Roi de Suéde par successionhéréditaire , Sc Roi de Pologne par élection , fut dépouillé du Royaume de Suédepar Charles son oncle, fous prétexte de Religion , Sc quil étoit Catholique.

Cette division causa une guerre qui fut terminée par un traité de paix fait à Oliva le3. Mai 16Ó0. entre Jean Casimir Roi de Polognelun des fils de Sigifmond,Sc derniermaie des defeendans de la race de Wafa ; Sc Charles Gustave Roi de Suéde Duc desdeux Ponts, de la Maison des Comtes Palatins du Rhin , Duc de Bavière, neveu deGustave-Adolphe Roi de Suéde : Et par ce Traitéle Roi de Pologne abandonna leTitre Sc les armes de Suéde, en la manière quil est expliqué dans larticle qui fuit.

Jnflrumentum pacis perpétua inter Sacram Regiam Majeflatem Rempub/icam Poloni*ejufique Confœdcratos, Sacram Castream Aìajestatem (fi Screnijf. Eleélorem Brande -burgkum. Ex una (fi inter Sacram Regiam Majefiatem Rcgnumque Sueci* ex alterAparte ad Gedanum in Monafierio Olivenfi 3. Aíaït. Anno 1 660. initie (fi conclus*,.

f ART. III.

5 Erenijfimus ac Potenlijfimus Princeps ac Dominus D. yoannes Cafimirus Rex Poloni* ,pro fie ac haredibus pofterifique fuis, amore pacis , vigore hujus inftrumenti pacisfolemniter ex nunc & in posterum renuntiat omnibus pratenfionibus in Regnum Suecia (fiMagnum P rincipatum Finlandi* , (fi alias ipfissubjeélas Provindas Rcgiones, Diìiones»