DES INDES ORIENTALES. Lrv. XVII. Chap. XI.. 2856cc. bien entendu qu’ils auront toujours un foin particulier d’avantager,au- Sectiontant qu’il se pourra, les Fabriques, Produits & Manufactures de Suede. - 1.

Les Vaisseaux porteront le Pavillon de Suede, & seront toujours munis de ^entaciaCommissions signées de Sa Majesté, & de Passeports d’Alger. II fera per- compagnieMis à la Compagnie d’employer tel fonds qu’ils trouveront nécessaire pour de Suede.faire réussir ledit Commerce ; qu’ils pourront lever par souscription, ou detelle autre maniéré qu’ils le trouveront à-propos ; & ceux qui souscriront,feront obligés de payer au teins fixé, autrement leur souscription sera nul-le, & ils n’auront point d’intérêt dans le Commerce.

Henri K'ùning & Compagnie pourront embarquer de l’Artillerie, & au-tres armes, de l’argent monnoyé & non monnoyé, à l’exception des espe-ces de Suede, & ils pourront apporter des Indes telles Denrées & Mar-chandises qu’ils voudront, fans restriction. Les Vaisseaux auront pleine li-berté de sortir des Ports de Suede lorsqu’ils seront chargés & prêts à met-tre à la voile, & d’entrer à leur retour, fans être empêchés ou retardés,fous quelque prétexte que ce puisse être. Ceux de la Compagnie pourronttransporter leurs effets d’une ville à l’autre, après qu’ils seront munis de Pas-feports convenables, fans payer d’autres droits que ceux qui ont été sti-pulés plus haut. Les Capitaines des Vaisseaux auront la même autorité queceux des Vaisseaux du Roi pour maintenir la discipline parmi leurs équipa-ges, & ils se conformeront par rapport au Commerce aux instructions qu’ilsrecevront de la Compagnie, entant qu’elles ne seront point contraires auxconditions contenues dans ce présent Octroi. Les Matelots, Soldats ou au-tres gens de f équipage de ces Vaisseaux ne seront pas forcés d’entrer au ser-vice du Roi, ou de quelque autre que ce soit, mais il ne sera pas permisd’employer les Matelots ou Soldats qui ont déserté du service de Sa Majesté.

Henri Koning.& Compagnie auront ia liberté de faire arrêter les Matelots& Soldats qui s engageront a leur service, & auront déserté, à conditionque cela se fasse par le Magistrat du lieu, auquel il appartiendra de le faire.

Les Vaisseaux de retour, ayant déchargé & vendu leurs marchandises, lesAcheteurs ne seront obligés de payer aucun Droit, hormis un dix-huitieme J

pour cent, dit récognition.

La Direction de la Compagnie consistera toujours au moins en trois per-sonnes de probité & d’expérience, dont Henri Koning sera l’un; ■& en casxle mort dudit Koning , les Directeurs qui resteront, éliront une autre per-sonne pour le remplacer: bien entendu que les Directeurs soient toujoursvu nés ou naturalisés Suédois, de la Religion Protestante, & qu’ils résidenttoujours dans le Royaume, hormis quand ils font obligés d’être abscnspourleservice & les affaires de la Compagnie, auquel cas 1 Associé peut substituer uneautre personne à sa place, du consentement des autres. II sera permis auditHenri Koning & à fa Compagnie de faire & établir entre eux tels Régie-ttiens & telles Ordonnances pour la conduite de leur Commerce qu’ils ju-geront convenables, pourvu qu’ils ne soient pas contraires aux Articles dec e présent Octroi; mais ils auront bien foin de rendre fidèlement compte àtous ceux qui seront intéressés dans le Capital souscrit des profits & des per-tes! II ne leur sera point permis de jamais découvrir les noms des intéref-

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