.. VOIES PUBLIQUES. 7

immondice, ni même les balayures. On les entasse dans un coinde chaque habitation, pour être enlevées au moins une foischaque semaine, par des entrepreneurs publics*. Aussi les ruesdes villes d’Angleterre n’offrent-elles nulle part ce bideux as-pect des villes méridionales de l’Europe , où les ordures et lesexcréments de l’homme et des animaux, sont jetés sur la voie

chose étant jugée possible en suivant les conditions imposées par les C res ., ceux-ci lefont faire aux frais du particulier en retard. .

* A cet effet, les Cf es . du pavage ont droit de traiter par voie d’enchère, avec desboueurs et des vidangeurs. Une fois par semaine, ces entrepreneurs sont tenus d’en-voyer leurs tombereaux pour enlever, de chaque maison, les clapins, la terre , lescendres, la poussière , les balayures, la boue, etc., sous peine de payer 20 schellingspar chaque négligence. Tout propriétaire qui se refuserait à cette opération paierait5 liv. st. S’il y a bâtisse, c’est aux propriétaires mêmes à faire enlever les décombres detoute espèce qui en proviennent, vingt-quatre heures après les avoir déposés dansla rue. Si tout autre que les ouvriers des entrepreneurs enlève des maisons les, im-mondices , lui, ses tombereaux et ses chevaux sont conduits en fourrière ; puis il paie

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10 liv. st. la première fois , 1 5 liv. st. la seconde fois , et chaque autre fois 20 liv. st. :moitié pour le dénonciateur, moitié pour l’entrepreneur. Si les objets saisis et la pro-priété du délinquant n’équivalent pas à l’amende, il peut être mis en prison et aux tra-vaux forcés (io hard labour) durant trente jours. —Si l’entrepreneur est plus de septjeurs sans enlever les immondices d’une maison, le propriétaire, vingt-quatre heuresaprès l’avoir sommé de les enlever, a droit de les vendre et de les faire emporter parqui bon lui semble, avant dix heures du matin. Chaque propriétaire doit, devant s*maison , faire balayer les trottoirs , une fois chaque jour, durant'les neiges et les gelées(excepté le dimanche) : sous peine de 10 sch. d’amende.

Les vidangeurs ne peuvent voiturer leurs immondices que depuis minuit jusqu’àcinq heures du matin durant l’été, et jusqu’à six heures durant l’hyver. Ordre aux gardesnocturnes de saisir et de mettre en fourrière les voitures en contravention ; l’empri-sonnement du coupable pris en flagrant délit, peut aller jusqu’à trente jours, sanscompter 5 liv. st. d amende pour l’ordonnateur du travail. À défaut des gardes de nuit,tout individu peut saisir les voitures des vidangeurs qui seraient dans les rues à desheures défendues; cet individu reçoit alors le montant de l’amende pour sa récompense.

Les tombereaux qui portent des huiles , de la lie de savon, de la liqueur ammoniacale ,de la boue, des eaux sales, etc., doivent avoir leurs rebords exhaussés ; de manière àne rien répandre dans les rues, par l’effet des ressauts : sous peine de 5 liv. st. d’amende.

Tout individu qui, dans une rue quelconque, bat un tapis, jette des immondices ,des balayures, etc., tue des animaux , ou seulement les tue assez près de la voie pu-blique pour que leur sang y niissèle, peut être arrêté et dénoncé par le premier venuqui reçoit, la moitié d’une amende de 2 à 5 liv. st. payée par le délinquant.