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îa voie publique n’en soit pas embarrassée, à peine de 300 fr,d’amende.

11 sera néanmoins, dans tous les cas, laissé une ou deux tinettes,avec mie lanterne allumée, à la porte de la maison où se feraisvidange.

VIII. 11 est défendu aux vidangeurs de puiser de l’eati avec lesseaux ou éponges des fosses ; en conséquence il séra porté, danschaque atelier, un seau qui ne servira qu’à cet usage ; le tout àpeine de 10 fr. d’amende.

IX. Chaque entrepreneur sera tenu de donner à la préfecture depolice, tous, les jours, avant midi, une note des vidanges qu’ildevra faire la nuit suivante, à peine de 50 fr. d'amende.

X. Aucune fosse ne sera ouverte les Samedis et veilles defêtes, qu’autant que la vidange pourra en être achevée dans lamême nuit à peine de 200 fr. «l’amende.

XI. Les voilures de vidanges chargées, ou non chargées, ne 'pourront circuler dans Paris , «jua compter de dis heures du soir,pendant les six premiers mois de l’année, et depuis onze heuresdu soir pendant les six autres mois.

Le travail des vidangeurs ne pourra commencer qu’une heureaprès.

XII. L’entrepreneur, ou l’un de ses ouvriers, sera présent àl’ouverture de la fosse.

Lorsqu’il n’aura pu en trouver la clef, il n’en fera crever lavoûte qu’en présence d’un commissaire de police, assisté d’unhomme de l’art.

XIII. Les .ouvriers ne pourront être moins de quatre à chaqueatelier.

Ceux qui descendront dans les fosses, seront attachés avec dessangles et une corde que tiendront les ouvriers placés à l’extérieur.

XIV. Les matières seront mises dans des tinettes bien hermé-tiquement fermées à peine de 500 fr. d’amende.

XV. Il est défendu aux vidangeurs de répandre ces matièressur la voie publique, «et de les jetter soit dans les égouts, soitdans la rivière à peine de 500 fr. d’amende.

■ XVI. Il est enjoint aux vidangeurs de conduire directementleursvoitures à la voicrie de Mont-Faucon ; ils suivront les rues,aboutissant à la barrière du combat.

Il leur est défendu de jetter aucune paille ou fumier dans lesbassins de la voierie.

’XVIL Les vidangeurs devront terminer leur travail, à sept heuresdu matin pendant les six premiers mois de l’anueé, et à cinq heuresdu matin pendant les six autres mois.

Les voitures de vidanges ne pourront circuler plus d une heureaprès. .

XVIII. Les vidangeurs, après leur travail, sont tenus deles emplaceinens qu’ils auront occupé, à peine de 300 r,d’amende. ,

XIX. Les entrepreneurs feront nettoyer à !a voie: e «es t’ 1 * 1ansitôt quelles auront été vidées, à peine de 10 .r. «tanenuep'chaque tinette nou lavée.