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1 (1813) Pièces sous le gouvernement consulaire / extraits du Moniteur, par Lewis Goldsmith
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compris dans l’arrêté du 20 Vendémiaire, an 11, relatif a l’organi-sation de l’armée ; savoir :

120 Généraux de division ;

240 Généraux de brigade ;

120 Adjudans-commandans ;

840 Aides-de-camp ;

200 Adjoints à l’état-major ;

13é Inspecteurs aux revues ;

274 Commissaires des guerres.

Enfin les officiers de toute arme en activité dans les corps, se-ront désormais les seuls qui puissent porter l’uniforme affecté à leurgrade respectif.

Les commaudans d'armes de 1er, 2de, et 3me classes, et les ad-judaus de place, 11 e pourront également porter que l’uniforme af-fecté aux commandans d’armes.

Ils porteront les épaulettes de leurs grades ; les généraux dedivision y ajouteront deux étoiles ; les généraux de brigade une.

Les officiers jouissant du traitement de réforme, se conforme-ront aux dispositions de l’article 5 de l’arrêté du 27 Messidor, an 8,ainsi conçu.

“ Les officiers réformés porteront un habit bleu naLional avec“ les marques distinctives du grade, mais sans aucune espece de“ galons ni broderie ; ils auront les paremens et les collets cra-“ moisis.”

Ainsi l’épaulette désignée pour chaque grade, sera la seulemarque distinctive des officiers réformés, depuis le sous-lieutenant,jusqu’au général de division qui portera les deux étoiles.

Les officiers généraux ou autres non compris dans l’organisationde l’armée, conformément à l’arrêté du 20 Vendémiaire, an XI,qui alors ne font point partie de l’état-major, ni d’aucun des corpsde l’armée, et qui sont employés dans l’administration militaire,ou remplissent des fonctions civiles, ne peuvent porter que l’uni-forme attribué à leur fonctions actuelles.

Les officiers généraux et supérieurs, ainsi que les militaires detout grade et de toute arme, les inspecteurs aux revues, les com-missaires des guerres, qui se présentent en uniforme chez les con-suls, chez les ministres et aux autorités constituées, civiles ou mili-taires, doivent porter leur uuiforme, tel qu’il est prescrit par leslois, arrêtés et réglemens, sans y ajouter aucune modification.

Vous voudrez bien, citoyen général, veiller exactement à l’exé-cution de ces dispositions que vous ferez mettre à l’ordre dans1 étendue de la division, dont le commandement vous est confié.

Je vous salue, (Signé) Alex. Berthiee.

(Moniteur, No. 202.)

Paris , le 19 Germinal, An 11.

Le gouvernement de la république, le conseil d’état entendu,

arrête:

4. U