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1 (1813) Pièces sous le gouvernement consulaire / extraits du Moniteur, par Lewis Goldsmith
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et elle a fait, pour la plantation des routes et canaux, tout ce nuela pénurie d'arbres de tige a pu permettre d’entreprendre. 1

Les recherches faites sur les moyens de la France en bois deconstruction ont donné des résultats satisfaisais ; les délivrancesd’arbres de marine ont répondu avec célérité à toutes les deman-des ; et l’attention donnée à ce service extraordinaire a agrandiles ressources en les économisant. L’état ci-joint offre les princi-paux résultats dont je viens de présenter l’analyse.

§ III. De Y Administration des Douanes.

Les produits brut de cette administration se sont élevés en l’an10, à 41,716.271 francs. Le produit net a été 30,941,024.

Ceux de l’an 11 montent à. 50,147,3()j

Sur lesquels déduisant pour frais d’administration 13,123,583

Il veste un produit net de.. 37,023,812

Il n’avait été pour l’an iO, comme ci-dessus que de 30,941,024

Augmentation de l’an 11 ...... ». 608,28S

Cette augmentation est on partie le résultat des nouvelles me-sures qui out été prises par le gouvernement pour réorganiser etfortifier la ligne des douanes.

Les dispositions des lois rendues sur cette partie, les 8 et 13Floréal, indépendamment des avantages qu’elles ont procuré autrésor public, ont aussi puissament influé sur la restauration denos fabriques, en élevant la prime d'assurance sur la contrebande,dont elles ont accru les difficultés et les risques.

Le , >roduit des douanes avait été présenté pour 40 millions netdans le tableau des revenus de l’an 11 ; et cette évaluation auraitété atteinte, peut-être même dépassée, si le gouvernement fidelleaux principes qu’il s’est fait de considérer toujours les droits (ledouane sous le rapport de la protection du commerce national,n'avait renoncé à l’une des branches de leur produit, en défendantl’entrée des sucres raffinés qui nous arrivaient indirectement d’An-gleterre.

Le même principe a dicté l’arrêté du 6 Brumaire an 1-, quifrappe les mousselines et les toiles de cotton blanches et peintesétrangères, d’un droit dont la quotité enieve à ces marchandisestout avantage dans la concurrence avec les objets analogues fabri-qués eu France ; en sorte que, désormais, rien ne peut s’opposeran progrès de cette partie (le l’industrie nationale. La modicitédu droit qui se percevait antérieurement sur ces mêmes marchan-dises, en appelait dans la consommation une quanti.é telle, qu'el-les formaient l’un des principaux articles de la recette des douanes;mais la perte que le trésor public éprouvera sur ce rapport, serabien plus que compensée par tous les avantages qui résultent, pourlui-même, de la prospérité de nos manufactures.