TABLE DES MATIERES.
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Idem sur les travaux publics dans Paris
Idem sur les enfans trouvés, abandonnés, &c. ...
Compte rendu par la Banque de France. *.
Arrêté du miuistve de l’intérieur qui fixe le nombre des
imprimeurs à Paris à soixante ...
Décret sur la vente de Poisson à Paris ..
Idem—sur les dépenses des cours de justice.
Idem—pour la conscription de 1811 ................
Idem—pour idem en Hollande...
Mesures relatives aux imprimeurs supprimés...
Réglement concernant la houcherie.
Di verses adresses sur les décrets contre les marchandises
anglaises.. ....
Sénatus consulte concernant la conscription maritime ..Des notes sur le discours du Prince Régent au parlement
d’Angleterre.....
Arrêté sur la caisse de l’Octroi...
Décret concernant les travaux des prisonniers de guerre
dans les fortifications, etc...
Idem—sur les boulangers qui ,ont failli'.'
Ordonnance concernant la.vente de Poisson d’eau douce.Addresse à l’empereur du collège électoral du départe-ment du Finisterre sur le port de Brest , et la réponse
de S. ....
Mesures relatives à la race des bêtes à laine..
Adresse à l’empereur de la députation des Villes Han-
séatiques, et réponse de S.M..
Prise d’Oldenbourg..
Accouchement de L’impératrice Marie-Louise .
Etablissement de trois écoles pratiques de marine.
Décret pour les dépenses de l’Hôtel des invalides à Paris .Décret sur l’imprimerie et la librairie dans la Hollande
et dans les Villes Hanséatiqües , etc.
Rapport du ministre de la police,' à l’empereur relative-ment au Sieur Owen, officier anglais ..
Lettre de l’empereur aux évêques pour une convocationd’un concile nationale à Paris , de tous les évêques de
Discours de l’empereur aux membres du corps législatif
Réunion du concile national à Paris ..
Exposé de l’empire pour l’année 1811 ......
Budjet pour idem...
Compte de l’administration des finances....
Compte du ministre du Trésor.
Discours du conseiller d’étatSégur dans le corps législa-tif sur l’état de la France , etc......
Rensefgneutens sur les écoles pratiques de marine......
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