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et de l’Italie , seront mis en liberté et leurt ‘ mencera immédiatement après la signature de cette pot*‘ tion, envoyant à Deal au à Portsmouth , on tel :UI re ,jief'* dans la Manche dont on pourra convenir, on bien eI> ^ slé’‘‘ tant entre les mains du commissaire britannique <ii' u *‘‘ signé pour les recevoir, mille prisonniers angles , n ill®“ mille prisonniers des alliés de l’Angleterre, pour tr ° 1 ’f a 1 ’’“ prisonniers français ou alliés de la France cpï* sc .pii“ en liberté par le gouvernement britannique; «tin» 1 1“ être dit ” ; s oH*t> er5
Au deuxième paragraphe, on dira: “ Tous les P rlï> Jafl*“ français de tous rangs et qualités, maintenantM la Grande-Bretagne ou dans les possessions l ,rlta ^ a voi f“ seront mis en liberté: leur
“ lieu immédiatement après la signature ue ce ne j a u“ et s’opérera par l’envoi successif à Morlaix ou dan® pat
“ port français dans la Manche, dont ou sera convenu» de
“ la remise entre les mains des commissaires français c 1 j^is c*“ les recevoir de trois mille Français pour mille Ai o le“ deux mille alliés de l’Angleterre, à fur et à «t csUie“ Gouvernement français relâchera ceux-ci. f fai'®
“ Les commissaires britanniques seront maîtres r tel“ passer les prisonniers espagnols en Angleterre, oU
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possessions
ir échange commencera !l ’^ii,
la signature de cette c 9®^ aU tre
Angleterre,
point de i’Ëspagne qui leur conviendra.”
Les prisonniers seront à la disposition du g°' ,vei !‘ te |fl5
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britannique et aux frais de la France , pendant touqu’ils seront sur le territoire français .” c(e
Au quatrième paragraphe, on substituera le noinoi/ ^ t , e ;
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lui
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mille Hanovriens à échanger contre huit mille Frauf i:is > to taJde trois mille désignés au projet, ce qui opérer;: I ’ cC ^oiits d edes dix-sept mille Jlauovriens qui ont capitulé pou rmoitié de leur nombre. j or jsé *
Le soussigné, moyennant ces modifications, est aUsigner le projet britannique. p f ul 5 . e
Elles sont fondées sur le principe dont la France I,e pr>'départir, de ne consentir à la libération de la t,ia . S5 ^ 1 é ) neO t asonniers anglais , qu'autant qu’il en résultera siuiud 1 ’ 1libération de la niasse des prisonniers français - , alt1 ri) cnt ’
Ce principe est celui qui a toujours été admis, et n ,^ cU i de 5en 1780, où pour atteindre le but, on suppléa à lexeeprisonniers français par une rançon en argent. j r à ul j
L’Angleterre ne pouvant se refuser à fibre eonc °’• e
échange avec ses prisonniers, les Ilanovriens, les i 0 ^ je 1®les Espagnols , en a admis le principe: et dans cet equestion elle ne peut se refuser à la justice d un ^ pi'0'homme par homme et grade par grade. Cette manie s imul faI, jjcéder terni à établir à-peu-près l’échange général e j. e st erde tous les Français et de tous les Anglais . **