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4 (1813) Pièces des années 1810, 1811, et 1812 / extraits du Moniteur, par Lewis Goldsmith
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30. La direction d’artillerie aura deux sous directions-

31. La direction du génie formera également deux sous-

lions. _ . , i

Il y aura un capitaine du génie en résidence à LubccK;Cuxbavén, un à Carlsburg et un à Varel . aîÇ oié

32. Le département de I’Ems-Supérieur aura une C0111 P u ytrcde gendarmerie, fofle de quinze brigades à cheval, et de

a pied. ■ c0 i»'

33. Le département des Bouches du \Yesev aura UI j ^ ,je

pagnie de gendarmerie, forte de dix brigades à chevalquatre à pied, cM ti-

34. Le departement des Bouches de l’Elbe aura u'iÇ j e

pagnie de gendarmerie forte de douze brigades à cbevasixàpkd. . ' u,n,er‘ e ’

Ces trois compagnies formeront là 34e légion de ge lullUdont lé chef-lieu sera à Hambourg . , „,>n-

35. A compter du 1er Janvier, 1812, la compagnie d ^(tannerie de l'Enis-Oriental fera partie de la 34e légion ne odarmerie.

Chapitre IL

Des compagnies de réserve départementales. _ ^

36. Il y aura dans chaque, département une cor.ip' J S n |^ 5 )réserve, organisée conformément à nos décrets des, 4,iV al ’

et 24 Fioréal an 13. ' s , 3 a-

37. La comuaguie de réserve du département dê 1 a

périeur, sera (le 4e classe ; ‘ c e.

Celle du département des Bouches du Weser dé 4e c a fCelle dit département des Bouches de l’Elbe de 3e cl» s ? ‘

Chapitre III.

De la conscl^ptibii. • dé'

33. La conscription sera établie dans chacun des O- 019 ^ ; apartemens, conformément aux lois et réglemens qui rég issconscription en France . a jj£e-

30. La moitié de la conscription de chaque année seratée à l’année de terre, l’autre moitié à la marine.

Titre v-i.

De. l’organisation maritime.

Chapitre Premier.

Organisation administrative. ,,,■

40. Lès trois dépsrtemens formeront un arrondissement

ïitiine, dont le chet-lieu sera à Ctixhaven. .joatta 15

41. L’administration maritime et la police de la uaV ®