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P Coblentz, le 15 Décembre..
a gens des douanes ont saisi sur les frontières de notres uit, illell b les marchandises anglaises dont la désignation
te J eu f pièces valeurs de laine, 171 id : toile peinte, 255 id :p ej f e " e laine, 19 id : de mouchoirs de coton, 40 id : cot, 9 id ;àj. a ‘ e > 15 id: de toile peinte, 1 id : mouselaine brodée, 22h e '. t ’ e passementerie, or et argent faux, 4 douzaine et 1dj v 0r gatnme lacets, 100 douzaines, de boutons de verre, etau tres objets en porcelaine, verre et cristal.p] a es ont été brûlées et brisées publiquement, le 8 , sur lae publique de cette ville.
3 Janvier, J 811.
Sénat-Conservateur.
Message de sa majesté l’empereur et roi.
* ^Dateurs,
Jj 0 a réunion au territoire de l’empire des départemens dehoy et Trasimène, et des départemens au-delà de l’Escaut,8 a yant porté à nommer de nouveaux sénateurs, pourPart er ’ ^ ans I e se * n 'l ' 1 sénat, les citoyens de ces nouveaux dé-Co n ^ ens > 'lui jouissent éminemment de notre estime et de la‘deration des peuples, il est devenu nécessaire d'augmenterWi me tems l ;l dotation du sénat, dans la proportion du nom-t) e de cent quarante sénateurs. Nous venous en conséquence,tj 0|) en dre un décret dont nous avons ordonné qu’il vous soit
D,
communication.
] 8 j^ >nn é en notre Palais des Thuileries, le 30 Décembre,
Par l’empereur,
Le ministre sécrétaire d’élât,
{Signé) H. B. duc de Bassano.
Au Palais des Thuileries, le 30 Décembre, 1810.
] a ' a b°|é°n, empereur des Français, roi d’Italie , protecteur deSh: c ,° n lédération du Rhin , médiateur de la confédérationç e > «te., etc, etc.
l' ÇJn °? sl dérant que la nouvelle augmentation du territoire deJin/^ R é cess ite la nomination de nouveaux sénateurs;au -d'^ ant couvena ble qu’à l’avenir nos sujets des départemensc ° r tnn ^ eS Alpes, et des départemens au-delà de l’Escaut,lie P. e «t parmi les sénateurs un nombre de leurs citoyens quiSec 0(1 ; l ,as moindre de 15 pour les premiers, et de 10 pour lesà et le nombre des sénateurs devant à cet effet être porté
^°us avons décrété et décrétons ce qui suit :