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n seront nourris au biberon, ou même au moyéii

,S'j| s lrril es résidant dans l’établissement.

If 'is Ç() so,lf sevrés ou susceptibles de l’être, ils seront égalementS. ç ll0ürr ice ou sévrage.

0|1 ou es enfans recevront une layette, ils resteront en nourrice0, , e> ra gc jusqu'à l’âge de six ans.

s ‘ x ans, tous les enfans seront, autant que faire se/ Pris * n ' S en P eus ‘ on vhez des cultivateurs ou des artisans.V e . <1e pension décroîtra chaque année, jusqu’à l’âgeSe i , o nt ails > époque à laquelle les enfans mâles en état de servir,iQ. t' lls ^ disposition du ministre delà marine.

% üpié es enfans qui ne pourront pas être mis en pension, lesies infirmés, seront élevés dans l’hospice; ils seront, dans des ateliers, à des travaux qui ne soient pas au-(ie leur âge.

titre V.

)j S dépenses des enfans trouvés, abandonnés et orphelins.

S(1| )t hospices désignés pour recevoir les enfans trouvés»!%, ? r §és de la fourniture des layettes, et de toutes les dé*lut érieures relatives à la nourriture et à l’éducation des

c ous accordons une somme annuelle de quatre millionsS, (] e Iltr ‘buer au paiement des mois de nourrice, et des pen-' ®’i| a S . e,, h i ns trouvés et des enfans abandonnés.

a P r ès la répartition de cette somme, qu’il y eûtUCe ’ ^ y sera pourvu par les hospices, au moyeu de leursls_ j 0tl d allocation sur les fonds des communes.j* a Vf s ' es mois de nourrice et les pensions ne pourront être' s e SUl ' des certificats des maires des communes où seront1 <j ^ S- Les maires attesteront, chaque mois, les avoir vus.f|- > a ,j <is commissions administratives des hospices feront visi-!' K>I11S deux fois l’année, chaque enfant, soit par unspécial, soit par les médecins ou chirurgiens vacci-° u ^es épidémies.

ï)e TITRE VI.

*utelî e et de la seconde éducation des enfanS trouvés etdes enfans abandonnés.

Hile (j eS eil l' ans trouvés et les enfans abandonnés sont sous laa(1 ® s Commissions administratives des hospices, confomé-St s Péci- , re ë* e inens existans. Un membre de cette commission. '6. ^ent chargé de cette tutelle.

Ht ^ S j S .. ts en fans, élevés à la charge de l’état, sont entière-Ws e, i a . disposition, et quand le ministre de la marine en dis*u telle de la commission administrative cesse,

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