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. Permettent pas qu'aucun évêque étranger puisse du doive yfecr quelqu’influenee.

Religion

^tnperenr est satisfait de l’esprit que anime tout son clergé.d e e ® s'oins de l’admiriistration se sont portés sur les besoins

®>it:

Çj i. ^

ai °cèses. L’établissement des écoles secondaires ecclé-

b'? Ues * vu lg a ' rem ent appelées petits séminaires, la fondation

lç r , eau coup de grands séminaires pour les études plus avancées,et j. glissement des églises partout où elles avaient été détruites,î Va - ^ventent de plusieurs grandes métropoles dont la révolutionl'inté '"‘«rompu la construction, sont des preuve manifestes de.

In n c l ue P orte I e gouvernement à la splendeur du culte et àP r ° s Périté delà religion.

®nt S .^' ssens i° ns religieuses, suite de nos troubles politiques,t| a fièrement disparu ; il n’y a plus en France que des piètresnib a communion de leurs évêques et réunis dans leurs'priu-tdç®* r<; ligieux comme dans leur attacliemeut au gouverne-

av . Vi,1 gt- s ept évêchés étant depuis long-tems vacans, et le papeWr*- refusé à deux époques differents, de 1805 à 1807, et del> 0 i|. .) lls qu’à présent, d’exécuter les clauses du concoidat quil " Cnt à- instituer les évêques nommés par l’empereur, ce re-f| 0 . a vendu nul le concordat, il n’existe plus. L’empereur an,., ? e lé obligé de convoquer tous les évêques de l’empire, afinti, s Avisassent au moyen de pourvoir aux sièges vacans, et dç<|nj' e . r À ceux f l"i viendraient à vaquer, conformément à cel Cs Sa faisait sous Charlemagne, sous Saint Louis, et dans tousbé Sle< ^ es qui ont précédé le concordat de François I et dep 0tl X, car il est de l’essence de la religion catholique de ney°,r se p asser ( j u ministère et de. la mission des évêques,et ,i n " ? cessé d’exister cette fameuse transaction de François 1er '•‘éon X, contre laquelle l’église, l'université et les cours sou-A'Des ont si long-tems réclamé, et qui a fait dire aux publicistesmagistrats du tems, que le roi et le pape s’étalent cédé

aux

(lé s lU<î ^ e . nu ’ n t ce qui n’appartenait ne à l’un ni à l’autre. C’estSommais aux délibérations du concile de Paris qu’est attaché ler|ç| e lespiscopat, qui aura tant d’influence sur celui-inême*’4ll teli gm». Le concile décidera si la Frauçc sera, comme^ e tnagne, sans épiscopat.

le S U reste > s’il a existé d’autres divisions entre l’empereur etr ç l,v eraine temporel de Piome, il n’en a existé aucune entregui ‘ er ®uret le pape, comme chef de la religion, et il n’est rienpl u ,laisse porter la moindre inquiétude dans les âmes leshtiiorées.

On

Ordre judiciaire,

Avait séparé la justice civile et la justice criniinelles et