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DÉCRETS IMPÉRIAUX.

Au quartier-impérial à Fismes , le 5 Mars 1814.

Napoléon, empereur des Français, roi d’Italie , protecteurde la confédération du lliiiu, médiateur de la confédération Suisse , etc. etc. etc.

Considérant que les généraux ennemis ont déclaré qu’ils pas-seraient par les armes tous les paysans qui prendraient les armes,

Nous avons décrété et décrétons ce qui suit :

Art. 1er. Tous les citoyens français sont non-seulement auto-risés à courir aux armes, mais requis de le faire ; de sonner letocsin aussitôt qu’ils entendront: le canon de nos troupes s’ap-procher d’eux, de se rassembler, de fouiller les bois, de couperles ponts, d’intercepter les routes, et de tomber sur les flancs etsur les derrières de l’ennemi.

2. Tout citoyen français pris par l’ennemi, et qui serait misil mort, sera sur-le-champ vengé par la mort, en représailles, d’unprisonnier ennemi.

3. Nos ministres sont chargés de l’exécution du présent décret,(j|ui sera imprimé, afliché et inséré au bulletin des lois.

(Signé) Napoléon .

Par l’empereur,

JLe ministre secrétaire d’état,

(Signé) Te duc de Bassano.

Au quartier-impérial à Fismes , le 5 Mars , 1814.

Napoléon , fempereur des Français , roi d’Italie , protecteur dpla confédération du Rhin , médiateur de la confédération Suisse ,çtc. etc. etc.

Considérant que les peuples des villes et des campagnes, in-dignés des horreurs que commettent sur eux les ennemis, etspécialement les Russes et les Cosaques, courent aux armes, parun juste sentiment de l’honneur national, pour arrêter des partisde l'ennemi, enlever ses convois et lui faire le plus de mal pos-sible ; mais que dans plusieurs lieux ils eu ont été détournés parle maire ou par d’autres magistrats.

Nous avons décrété et décrétons ce qui suit:

Art. 1er. Tous les maires, fonctionnaires publics et habitausqui, au lieu d’exciter l’élan patriotique du peuple le refroi-dissent ou dissuadent les citoyens d’une légitime défense serontconsidérés comme traîtres, et traités comme tels,

2. Nos ministres sont chargés, de, 1 exécution du présentdécret, qui sera inséré au bulletin des lois.

(Signé) Napoléon ,

Par l’empereur,

Le ministre secrétaire d’état,

(Signé) Le duc de Bass anq.