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[6] (1816) Supplément au recueil des décrets, manifestes, discours, etc. de Napoléon Bonaparte et des membres de son gouvernement : contenant tout ce qui s'est passé en France pendant sa dernière usurpation en 1815 / Napoléon Bonaparte ; extraits du Moniteur, par Lewis Goldsmith
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Nous reviendrons bientôt au milieu de ce bon peuple à quinous ramènerons encore une fois la paix et le bonheur.

A ces causes, nous avons déclaré et déclarons, ordonné- etordonnons ce qui suit :

Art. 1er. Aux termes de l’article 50 de la Charte constitu-tiouelle, et de l’article 4 du titre 2 de la loi du 14 Août, 1814,la session de la chambre des pairs et celle de la chambre desdéputés des départeinens pour 1814 sont déclarées closes.Les pairs et les députés q ui les composent se sépareront à l’ins-tant.

2. Nous convoquons une nouvelle session de la chambre despairs et la session de 181S de la chambre des députés.

Les pairs et les députés des départemens se réuniront le plustô f possible au lieu que nous indiquerons pour le siège provi-soire de notre gouvernement.

Toute assemblée de l’une ou de l’autre chambre qui auraitlieu ailleurs, sans notre autorisation, est dès-à-présent déclaréenulle et illicite.

3. Notre chancelier et nos ministres, chacun dans ce qui leconcerne, sont chargés de l’exécution de la présente procla-mation qui sera portée aux deux chambres, publiée et affichée,tant à Paris que dans les départeinens, et envoyée à tous lespréfets, sous-préfets, cours et tribunaux du royaume.

Donné à Paris , le 19 Mars de l’an de grâce 1815, et de notrerègne le vingtième.

(Signé) Louis.

Par le roi.

Le chancelier de France,

(Signé) Dambray .

21 Mars, 1815.

Paris, le 20 Mars .

Le Roi et les princes sont partis dans la nuit.